Cliente menaçante et ne voulant pas payer

Bonjour,
Je suis micro-entrepreneur en photographie.
En Septembre 2019 je me suis déplacé à Lyon pour une prestation lors d'une projection "avant première" d'un film d'une productrice indépendante, celle-ci n'a pas voulu de contrat en me disant que c'était un "test" et que j'aurais une dizaines de contrats par la suite.

Le 9 Septembre 2019 jour de la prestation et malgré mes tentatives de discussions durant la journée, elle n'a pas voulu me payer de logement comme convenu oralement. Elle ne m'a pas remboursé les frais de défraiement et m'a fait faire du catering (déplacement de nourritures).

Elle ma fait signer une facture à son entreprise dans la précipitation alors que c'était moi le prestataire.

Quelques mois plus tard elle ma redemandé une facture (que j'ai du donc antidater comme demandé par téléphone)

Cette facture fait mention des éléments suivants : Shootings Photo, Défraiement, Matériel, Post production.

Elle à été établi à 200e par la cliente elle même (je n'ai pas eu mon mot à dire) et j'ai reçu un chèque.

Plusieurs mois plus tard ladite cliente ma dit qu'elle allait poster les photos sur des médias, dans son dossier de presse et sur ses réseaux, j'étais contre mais je lui ai dit que nous nous recontacterons le moment venu.

récemment la même cliente ma indiqué vouloir d'autres devis, je lui ai indiqué qu'il y aurai pour ne pas me faire avoir une partie cessation des droits de diffusion des images. elle m'a indiqué par message que je n'avais pas le droit de demandé des droits car dans "shooting photo" elle paye ce droit d'office.

Je lui ai dit que non car le terme shooting photo évoque le temps que je passe sur place lors de la prestation et non le droit d'utilisation des images.

Elle ma appelé en me menançant (appel que j'ai donc enregistré) et en me disant qu'elle était ma chef et qu'elle avait tout les droits sur moi (je cite " je suis productrice je suis la chef et la chef on l'écoute) ayant mis des pressions sur moi je n'ai pu rien dire à part "oui ok oui ok ok " j'étais tremblant.

Elle ma aussi par message demandé de supprimer mon copyright sur les photos et que je n'avais pas le droit car elle l'a "acheté".

Suite à cela je me suis fait conseillé par des amis me disant que les images qu'elle exploite du 9 septembre 2019 elle n'a pas le droit car elle n'a pas payer les frais de diffusion à sa communauté qui n'étais pas compris dans la facturation antidaté..

J'ai donc fait appel à l'Entreprise copytrack pour lui envoyer des avis de recouvrement à l'amiable de droit d'utilisation des images,
Ayant reçu reçamment les lettres elle ma recontacté en me disant que c'était illégale et qu'elle avait vu au passage que je l'avais noté 2/5 sur google (ce qui est pour elle de la diffamation aggravée)



Elle a dit qu'elle voulait un remboursement de la prestation du 9 septembre 2019 (alors que j'étais bien présent que j'ai utilisé mon matériel et payé le défraiement ) que j'annule mes demandes de recouvrement et que si je continuais elle allait appeler la Mairie de ma ville et d'autres organismes (sûrement pour faire pression)



à l'heure d'aujourd'hui mes procédures de demande de compensations de droit d'utilisation sont toujours en cours et la cliente ma mis des pressions sur plusieurs jours comme celle cité ci-dessus (et d'autres ou elle screens mes messages, me les renvoi et dit "oups c'était pour mon avocat)



que me conseillez vous de faire ?

Cordialement Nathan Dernière modification : 21/08/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour Nathan,

Comme vous le recommande Lorenza, vous feriez bien de contacter un avocat avec l'ensemble des preuves que vous pouvez constituer.

À l'avenir, pensez à toujours rédiger un contrat de cession de droit d’auteur en photographie, cela vous permettra d'éviter ce genre de situation en définissant la durée de la cession de droit, le type de droit cédé et les limites de diffusion.

Cordialement