Rupture micro crèche

Bonjour,

J'ai signé un soit disant contrat avec une micro-crèche en juin 2020. Il se révèle que sur ce contrat, il n'y a pas de règlement de fonctionnement de cette crèche, rien, sauf le montant du taux horaire et les jours. Je souhaite arrêter de mettre ma fille pour raison économique. Comment dois-je faire ? Le fondateur m'a informé par téléphone qu'il y a 1 mois de préavis.

Il vous faut suivre les clauses de votre contrat relatives à la résiliation. Dernière modification : 22/09/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour, c'est étonnant que votre contrat avec la crèche ne spécifie aucune information. Cela devrait faire obligatoirement partie des clauses. Vous pouvez toujours attendre la fin d'année scolaire pour être sûr de pouvoir arrêter sans frais. A toute autre période, la crèche est en droit de vous demander des indémnités. Vous pouvez passer outre si vous avez un justificatif de changement de situation (géographique ou professionnel), mais cela dépend des crèches et des clauses des contrats signés.

Mais si vous ne pouvez pas attendre, alors oui, en général, les préavis varient de 1 à 3 mois. Faites bien en sorte d'avoir cette info par écrit, pour ne pas que le fondateur revienne dessus plus tard. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation de contrat à la crèche si c'est un établissement privé ou auprès du service concerné à la mairie de la commune si c'est un établissement public. Pensez à l'envoyer en recommandé avec accusé de réception.

Ensuite, c'est surement la crèche qui vous informera de leurs procédures habituelles pour la résiliation.

Merci beaucoup, je trouve que ce bout de papier ne vaut rien, je n'ai pas de règlement, c'est très très vague à mon sens.
Merci pour cette réponse.
Bonne journée à vous