Bonjour.
Je sais que le 13ème mois est une source de questionnements, et, justement, en tant que DP de mon entreprise, des collègues m'ont posé une colle.
Le contrat de travail stipule la chose suivante :
"La rémunération de YYY YYY est fixée à XXXXX € (ZZZZZ euros) répartie sur douze mois.
YYY YYY percevra chaque mois un douzième de son treizième mois, celui-ci sera calculé sur la base de son salaire en vigueur."
Le salarié touche XXXXX/12 € en brut tous les mois. Jusque là, pas de souci. Là où je m'interroge, c'est que sur la fiche de paie est indiqué que cette somme de XXXXX/12 correspond au salaire brut mensuel + le treizième mois mensualisé.
J'aurais pensé, en lisant le contrat de travail que la fiche de paie marquerait XXXXX/12 + le treizième mois/12.
En fait, le contrat de travail fait mention de la somme totale, 13ème mois compris, alors que le paragraphe indique que le 13ème mois est calculé en fonction de son salaire brut, qui, finalement, n'apparaît pas sur le contrat de travail.
J'espère avoir été assez clair.
Si quelqu'un peut m'éclairer.... ça a donné lieu à de vives discussions autour de la machine à café... [smile3]
Merci d'avance !
Bonjour,
est fixée à XXXXX € (ZZZZZ euros)
Pourquoi multiplier les variables ?
Le salaire annuel c'est XXXXX €= ZZZZZ euro c'est pareil, somme pour 12 mois.
Le versement mensuel doit donc être de XXXXX/12 plus XXXXX/144, soit le 1/12 du salaire mensuel ainsi établi.
Si l'employeur a mal libellé la clause, elle doit être interprétée à l'avantage du salarié.
Code civil 1188 et suivants.
D'accord.
Merci beaucoup pour votre réponse (le ZZZZZ était censé être XXXXX en toutes lettres. :-) )
Bonne journée !
Nouveau
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