bonsoir ,
Je cherche des renseignements , voila j'ai signifier a ma patronne qu'elle ne respecter pas mon contrat de travail sur les heures et le changement de planning par lettre recommandée.Elle m'a repondu en m'envoyant un avenant au contrat qui change mes jours et heures de travail , j'ai refuser de signer l'avenant au contrat par lettre recommander en lui signifiant que ma situation familiale ne me le permetée pas et qu'elle connaisser ma situation en m'engageant.
D'ou ma question peut-elle me licencier fasse a mon refus de signer cet avenant?
Je vous remercie par avance de votre reponse.
Bonjour,
Il faut déjà savoir si vous avez un contrat à temps plein ou à temps partiel.
Bonjour,
Quoiqu'il en soit le refus de signer un avenant n'est pas en soi un motif de licenciement.
Mais ce refus peut, par contre, amener l'employeur à mettre en œuvre une procédure de licenciement pour un motif personnel ou économique, s'il peut prouver que les modifications envisagées sont indispensables à la poursuite de son activité.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Si je pose la question du type de contrat, c'est avant tout pour savoir si la répartition de l'horaire de travail est contractuel ou non. Il l'est dans le cas d'un temps partiel mais pas dans le cas d'un temps plein. Donc dans ce second cas, l'employeur n'a même pas à faire signer un avenant pour procéder aux modifications envisagées.
J'ai bien compris le sens de votre question, mais je suis un peu, beaucoup même en désaccord avec votre conclusion présente.
La modification des horaires et planning dans un contrat à temps plein peut effectivement relever du simple pouvoir d'organisation de l'employeur.
Mais cela peut aussi provoquer une novation essentielle des conditions contractuelles nécessitant l'accord du salarié.
C'est donc en fonction de l'importance des modifications envisagées que la réponse pourra être apportée.
Ceci dit ce n'était pas le sens de la question posée, s'agissant d'envisager le refus par un salarié de signer un avenant au contrat de travail, ici pour un motif d'horaires, mais ailleurs pour tout autre changement.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
bonjour ,
J'ai un contrat 20 heures par semaines contrat aidés par pole-emploi un CIE en CDI. Hors ma patronne me fait faire des fois 35h / semaines et des fois je ne viens pas du tout travailler et je suis payer sur 20h/ semaine d'ou ma lettre pour lui signifier de respecter mon contrat, car je devais travailler le jeudi - vendredi de 9hà17h30 et le samedi 9h à 16h et avec l'avenant mes nouveaux horaires et jours seraient : lundi 9h-12h et 14h-19h et du mardi au vendredi de 17h à 20h hors depuis 13 ans que le salon existe il n'a jamais ouvert le lundi et ferme au plus tard à 18h30.
D'ou ma question peut elle me licienciée apres mon refus de signer cet avenant
merci d'avance
Bonjour,
Puisque vous avez un contrat à temps partiel, l'employeur doit respecter l'horaire qui y est prévu. En effet, vous avez le droit d'avoir un autre emploi à coté et donc ne pouvez pas changer d'horaires n'importe comment.
Vous pouvez donc refuser tout changement. L'employeur devra alors respecter la procédure de modification de contrat pour raison économique si tant est qu'il y a réellement des raisons économique à ce changement. Après seulement avoir respecter cette procédure et si vous refusez, l'employeur pourrait envisager le licenciement économique.
A noter que puisque l'employeur vous a fait travailler 35 heures, durée d'un emploi à temps plein, vous pourriez revendiquer un temps plein définitif. En effet, les heures complémentaires sont très encadrées par la loi et l'employeur ne peut jamais porter, par des heures complémentaires, la durée d'un temps partiel à celle d'un temps plein.
merci pour votre réponse , actuellement je sers plus de bouche trou il n'y a pas assez de travail dans cette entreprise pour moi . Donc je sais pas ce qu'elle va décider j'ai peur qu'elle essaie de me faire démissionner je pense que c'est sur ca qu'elle compter quand elle m'a envoyé cet avenant.Et si je démissionne je perd tout.
Bonjour,
Alors il ne faut pas démissionner et c'est tout.
Vous ne signez rien, vous ne démissionnez pas, vous commencez à vous renseigner sur les adresses de quelques syndicats dans votre secteur et attendez le reste.
A la moindre menace vous répondez "je sais, le syndicat m'avait prévenu que c'est comme cela que vous alliez faire".
C'est bluff contre bluff.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
bonsoir,
Suite a mon refus de signer l'avenant je n'ai pas eu de réponse de la part de ma patronne certainement car j'étais en arret maladie jusqu'au 22 décembre 2013. je lui est envoyé une lettre recommander lui signifiant que je reprendré comme prevu mon poste le jeudi 26 décembre 2013 à 9h .Et la elle m'a répondu avec une lettre que j'ai eu aujourd'hui dans laquelle elle dit que nous avons discuter du souhait que j'avais a ne pas travailler le samedi car j'avais un souci de garde pour ma fille et a ete convenu d'elargir les horaires et jour d'ouverture pour développer la clientele et que je devais me presenter lundi 23/12/2013 à 9 h au salon hors je n'ai jamais discuter de changement d'horaire et jour d'ouverture et encore moins de ne pas travailler le samedi surtout que j'ai une assistante maternelle pour ma fille le samedi et que n'ayant eu cette lettre que ce matin à 10h je n'ai pu etre présente au salon. Je lui est donc encore envoyé une lettre lui expliquant encore mon refus et disant que je revenai le 26 décembre à 9h .
D'ou ma question que peut elle faire du fait que je n'été pas présente aujourd'hui au salon et que vu c'est noel pas sur qu'elle est mon recommander d'ici jeudi
bonjour,je veux saboir si je peux signe un avenant tout suite pour mais avec la date de 1 de septembre, ou il faut qu'on signe a la date de changement, merci pou les infos
bonjour voila je suis dans une entreprise de nettoyage depuis 10 ans.Depuis juin 2014 je suis en arrêt maladie pour opération de la glande thyroïde est après au mois de décembre pour le canal carpien.J'ai voulu reprendre mes fonction a mon poste a mi temps thérapeutique fessant ménage est courrier dans une banque pouvez reprendre a mi temps thérapeutique au courrier le temps que mon opération ce face au mois de septembre 2015.Avec accord de la médecine du travail . Sauf que je jour de ma reprise au travail mon entreprise ma signaler de pas me présenter a mon cite de travail sous motif inconnu pour moi.Je suis repasser a la visite médical du travail qui la ma mis inapte temporaire jusqu’à opération est soins. L’opération étant faite je suis repasser a la visite médical du travail est la je suis apte de reprendre Sauf que je peux pas intégré mon travail puisse le directeur de la banque me veux plus pour raison je sais pas.mon entreprise me propose un autre pose alors que je n est pas fait de fautes dans celui que je suis je refus cette proposition qu elle sont les démarche que je peux effectuer pour pas que je me retrouve en faute
Bonjour,
.mon entreprise me propose un autre pose alors que je n est pas fait de fautes dans celui que je suis je refus cette proposition qu elle sont les démarche que je peux effectuer pour pas que je me retrouve en faute
Soit vous acceptez le poste, si bien sur il correspond à vos aptitudes et compétences, soit vous serez licenciée vraissemblablement, pour insubordination.
Je ne pense pas que votre contrat de travail mentionne un lieu de travail exclusif dans la banque visée.
Un tel changement de poste n'implique pas un avenant.
Mercie de votre réponse mais mon contrat de travail est bien sur le cite de la banque depuis 10 ans est il a pas de faute professionnel a mon sujet j aime mon travail est je vois pas pourquoi j en changerais est je sais que les raison ne sont pas justifie du changement de poste .Est je pense aussi qu il sont embauche quelque un d autre a ma place le temps de mes arrêt maladie alors qu il n avais pas le droit juste en cdd le temps de ma reprise donc oui je refuse ce nouveaux poste est je pense qu il peuvent pas me Licencie pour insubordination
Bonsoir,
je vois pas pourquoi j en changerais est je sais que les raison ne sont pas justifie du changement de poste
Peut être et votre refus est compréhensible, mais pas légitime.
Votre employeur vous affecte là où il veut dès lors qu'il ne s'agit pas d'une modification de votre contrat de travail. Et si c'est le cas, et que vous refusez ce poste il va vous licencier pour faute, sans indemnités.
Bonjour,
Vous n'avez pas une appréciation objective de la situation, vous refusez des droits à l'employeur sans assise juridique, et vous vous octroyez des droits analogues là encore sans assise juridique.
qu il sont embauche quelque un d autre a ma place le temps de mes arrêt maladie alors qu il n avais pas le droit juste en cdd le temps de ma reprise
L'employeur peut embaucher 20 personnes pour vous remplacer s'il le juge utile.
Attention de ne pas vous égarer sur ce terrain qui va vous amener de grandes déconvenues.
donc oui je refuse ce nouveaux poste est je pense qu il peuvent pas me licencier pour insubordination
Tout le monde vous dit que vous avez tort, et que vous vous acheminez vers un licenciement sec sans indemnités.
bonsoir mais je vais les envoie au prud’homme parce que je n est pas a changer de poste tout sa parce que j été en arrêt maladie pour opération est que aussi un employé de la banque ne veux plus de moi aussi parce que on s entend pas mais sa ce passe pas comme sa c est ma société qui doit me défendre a ce sujet mais voila il veulent pas perdre leur contrat avec la banque c est tout ce que je vois
Bonjour,
Si la boulangère ne vous plait plus, vous changez de boulangerie.
Du coup la vendeuse délaissée va porter plainte contre vous ??
Même si le risque est minime, vous pouvez toujours être condamnée à des D.I. pour l'instance au CPH et au versement des frais d'avocat de la partie adverse (art.700 code de procédure).
il veulent pas perdre leur contrat avec la banque c est tout ce que je vois
La situation est donc sans issue:
* ils vous maintiennent et perdent le contrat, donc votre boulot
* ils gardent le contrat et vous n'avez plus le poste.
Il faut donc mettre une croix dessus, et tenter de sauvegarder un emploi dans la même entreprise, avec une autre affectation.
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