Cadre nomade 35 h sans rtt

Bonjour
j'ai besoin d'un petit conseil et remercie par avance, pour les retours proposés.

Je viens de changer d'entreprise.
Cadre commercial en déplacement permanent (70/80%), j'ai toujours bénéficié d'un forfait annuel + rtt.

La nouvelle entreprise que je viens d'intégrer me propose un contrat cadre à 35 h, sans rtt.
Je confirme que tous, au bureau, partent bien à 17.30h meme les cadres donc pas de problème.
Dans mon cas, lorsque je suis au siège de l'entreprise, je suis logé à la meme enseigne, tout va très bien, aucun souci.

Mais comment gérer cela en déplacement pro, qui celui ci représente 70/80 % du temps.
Meme si je termine mon travail (lors des déplacements))à 17.30h, ne pouvant pas rentrer à mon domicile du fait de la distance, je suis obligé de rester à l'hotel (à la charge de l'E, bien sur).

Les heures d'hotels sont elles considérées travaillées, comment cela ce passe t'il dans ce cas.

Faut il considérer le temps de retour au domicile comme temps de travail (ex: 4 h de train)

Cordialement et merci.

Bonjour,
Les heures d'hotels sont elles considérées travaillées, comment cela ce passe t'il dans ce cas.

Non
Il ne se passe rien, vous n'êtes pas en état de subordination, vous faites ce que vous voulez de votre temps libre.
Faut il considérer le temps de retour au domicile comme temps de travail (ex: 4 h de train)

Pas plus.
Un temps de trajet lorsqu'il est excessif par rapport au temps habituel doit donner lieu à compensation, sous une forme négociée ou imposée par l'employeur.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonjour,
N'oubliez pas cependant que votre statut cadre ne vous met pas à l'abri d'être payé en heures supplémentaires quand c'est bien le cas !!!

Bonjour Moisse
Les heures d'hotels sont elles considérées travaillées, comment cela ce passe t'il dans ce cas.
Vous me précisez:
Non
Il ne se passe rien, vous n'êtes pas en état de subordination, vous faites ce que vous voulez de votre temps libre.

Oui , mais étant obligé de rester à l'hotel plusieurs jours et ne pouvant renter au domicile, ces heures (dites libres, donc) ne sont elles pas considérées comme travaillées ou de contrainte.
A noter pour rappel que je n'ai aucune rtt destinées à compenser quoi que ce soit.

Cordialement et merci.

Bonjour,
C'est non dans toutes les langues que je connais et même celles que je ne connais pas.
Vous êtes dans le même cas que tous les travailleurs en déplacement.
Imaginez que ces heures soient comptabilisées en travail effectif. La loi interdisant de dépasser 48 h sur une semaine, le mardi soir vous rentrez chez vous en ayant accompli votre travail hebdomadaire.
La "contrainte " que vous excipez est un corollaire de l'activité que vous avez accepté d'exercer et qui vous procure une rémunération en tenant compte.
Au siècle dernier les fonctionnaires acceptant les mutations a Bora-Bora, à Bali ou aux Maldives étaient payés triple outre une prime de départ conséquente.
C'était la contrepartie d'une contrainte.
Ce n'est plus le cas aujourd'hui, la contrainte n'étant plus la même en terme de durée d'acheminement et risques divers.
Inversement travailler en Afghanistan ou au Sud Soudan implique une rémunération en adéquation.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonjour,
Je vous confirme, s'il en était besoin...
Que vous rentriez chez vous après votre journée de travail ou que vous rentriez à l’hôtel, c'est la même chose. Dès que vous arrêtez de travailler, vous êtes libre de faire ce que vous voulez (aller en course, au cinéma, voir les filles, dormir, etc), que ce soit chez vous ou à 500km de là n'y change rien. Ce n'est pas du travail effectif.
En revanche, votre convention collective ou un accord interne peut prévoir une prime d'éloignement, prime censée compenser justement le fait que vous ne pouvez pas rentrer chez vous le soir.