bonjour
en 1999 je contracte un credit chez cofidis,je rembourse juqu n 2002 puis suite a des problèmes et départ obligatoire a l étranger je n est pu poursuivre le payement.
en 2003 je commence a avoir les huissiers puis les services de recouvrement sur le dos.
puis jusqu en 2008 plus personne..
en 2008 on me recontacte (société hoist) puis je leur demande un titre executoire ils m envoi une espèce de photocopie qui a l air d être bien magouillé.j ai quand même pris peur et je commence a leur rembourser 15e/mois mais toujours avec un doute de l authenticité de ce titre.
je contact le tribunal et la on me répond qu il n y a rien a mon nom.
donc j arrête les payement,(car peut etre forclose) de la mon dossier est transférer dans un aure service pour poursuite judiciaire ,on me recontacte pour me réclamé une plus grande somme et la je leur redemande de me envoyé tous les document dont ce titre exécutoire pour voir leur repense et la surprise "desolé mais il faut desarchivé et cela coute"..personne ne sais meme pas qu il y a eu un premier envoi en lettre simple de ce titre
a votre avis que doit je faire?
si il y a deja eu un 1er jugement avec titre exécutoire pourquoi mon dossier se retrouve transferé pour une autre action judiciaire??
j ai essayer de joindre le fameux huissier qui m aurais signifié ce titre mais il ne travail plus (surement en retraire) et la personne qui le remplace n en sais rien et vu la date ne peut rien pour moi.
en vous remerciant de vos reponces.
Bonjour,
Telle que votre question est renseignée, il semble que votre créancier n'ait pas disposé ou ne dispose pas de titre exécutoire.
Si d'aventure il en disposait, sachez que c'est la partie (vous)qui invoque la fin de non-recevoir tirée de la forclusion de l'action du prêteur qui a la charge de la preuve du fait qui a produit l'extinction de son obligation.
Cordialement
Merci pour votre reponse
alors pour vous je ne risque rien a refuser de payer.
Peuvent ils me bloquer mon compte?
Bonjour,
Dans votre cas, Cofidis a vendu votre créance à Hoist, qui est une officine de recouvrement. Or, votre contrat d'emprunt ne concerne que vous et Cofidis, pas Hoist. Hoist n'est pas une étude d'huissier de justice et n'est rien pour vous. Tant que vous recevez des courriers simples, vous n'y répondez pas, vous n'êtes pas sensé avoir reçu quoi que ce soit. Si votre affaire avait été jugée, ce jugement aurait été prononcé en votre présence, donc vous auriez été convoqué au tribunal. Dans cette hypothèse, Cofidfis aurait remis le titre exécutoire délivré par le juge, entre les mains d'un huissier de justice. Cofidis n'a rien fait parce que votre affaire n'a pas été jugée.
Hoist va certainement vous adresser d'autres courriers. Si vous recevez un recommandé, vous exigez en retour la copie du titre exécutoire délivrée par le greffe du tribunal (rassurez vous, ils ne l'ont pas) et la copie du contrat de prêt qui vous lie avec eux, pas avec Cofidis (là aussi, ils ne l'ont pas car ce contrat n'existe pas). Vous leur donnez 15 jours pour vous adresser ces documents faute de quoi vous déposerez une plainte contre eux pour escroquerie et tentative d'extorsions de fonds. En règle générale, cela les calme car ils savent très bien qu'ils partent perdant, et vous laisseront une paix royale.
Relisez maintenant, le dossier en en-tête sur les officines de recouvrement, vous comprendrez mieux. N'hésitez pas à copier, si besoin est, la lettre laissée par notre confrère Chaber, sur ce sujet.
La file en doublo a été supprimée. Merci de poser vos questions complémentaires sur cette seule file.
j ai bien lue et relue le dossier des officines de recouvrement:
"Ce qu'il ne faut surtout pas faire c'est de payer la moindre somme sous quelque forme que ce soit. En agissant ainsi vous reconnaîtriez la dette et la machine se remet en route".
Malheureusement moi en 2005 après plusieurs menaces ,appel et autres par peur j ai repris le payement a hoist.
j ai arrêté en mai 2013 ( car ils ne m ont plus rappeler) donc c est a partir de cette date qu il faut attendre 2ans pour que ce soit forclos??
merci encore
bonjour
je viens de retrouver et rappeler l huissier de l époque,qui m a renvoyer vers les huissiers qui ont repris ces dossiers (il n étais pas en retraite mais dans un autre dep. depuis 2004)
Avec des recherches dans les archives voici leurs réponses..
"RIEN A VOTRE NOM Madame mais il se pourraiT que la société hoist ont le dossier complet même si nous n avons rien sur vous et étant donné que ça date de plus de 10 ans nous avons surement rendu le dossier a hoist avec ce fameux titre et qu il existe de huissier pilote qui pourrais toquer a votre porte!!!!
je ne comprend plus rien
il n y a rien a votre nom mais il se pourrait que...
comment savoir si oui ou non y a eu un jugement a l epoque.
merci encore
Bonjour
S il vous plait qu en penssez vous?
Bonne journee.
Bonjour
S il vous plait qu en penssez vous?
Bonne journee.