Calcul du salaire suite congés sans solde

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Bonjour,

Je pose régulièrement des jours de congés sans solde. Cependant d'ordinaire, je pose 2 jours par ci, 3 jours par là pour obtenir 5 jours au total sur le mois. Dernièrement (mois de mai), j'ai dû poser 6 jours de congés sans solde de façon consécutive. J'avais donc posé du mardi au mardi suivant inclus.

Surprise sur ma fiche de paie, je constate que j'ai un écart d'environ 190 euros à 205 euros par rapport aux mois où je ne posais que 5 jours de façon discontinue. Alors que je m'attendais à avoir un écart de 50 euros, voire 100 euros grand max.

Si le gestionnaire de paie a appliqué la méthode calendaire, en ayant inclus le week-end soit 2 jours supplémentaires de congés sans solde, ai-je la possibilité de contester ce calcul?

Je ne travaille pas les week-end d'ordinaire. Et je n'ai pas posé de congés sans solde pour travailler ailleurs. C'est donc la double peine! Il aurait suffit que je fasse 3 jours par ci et 3 jours par là mais surtout pas à la suite pour que leur calcul diffère. C'est du grand n'importe quoi puisque le résultat était le même en terme d'absence!

Je travaille dans une association convention collective 51. Je suis payée sur la base mensuelle de 151,67 h.

Mon salaire net est de 2099 euros pour 35 h. J'ai touché 1787 euros pour 5 jours de congés sans solde (jours posés de façon discontinue) et ce mois-ci pour les 6 jours d'affilés de congés sans solde j'ai touché 1.553 €.

Merci pour vos réponses.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

En vertu de quoi vous posez régulièrement des congés sans solde ?
Sur quels motifs votre employeur accepte ce système ?

En effet, les seuls congés à quoi vous avez droit sont les congés payés, votre employeur peut très bien vous refuser des congés sans solde, ne serait-ce que pour assurer la bonne marche de son entreprise.

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
La question n'est pas, semble t-il, de savoir pourquoi le salarié a besoin de congés sans solde ni pourquoi l'employeur l'accepte, mais un problème de rémunération...

Violette2017, il n'existe qu'une seule façon de pratiquer les retenues sur salaire pour absence, validée par la cour de cassation. C'est la retenue pour l'horaire réel.
Le calcul est donc :
- Rémunération mensuelle / Nombre d'heures de travail normal du mois = taux horaire à appliquer
- Taux horaire moyen obtenu à l'étape 1 * nombre d'heures d'absence = retenue sur salaire

Tout autre calcul est contestable, mais acceptable s'il est avantageux pour le salarié (calcul en jours ouvrés, en jours ouvrables, en jours calendaires et parfois même en trentièmes).

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Bonjour
Mon employeur calcule les journées d'absence sur la base de 8h par jour. J'étais donc absente 6 jours x 8h soit 48h. Le problème c'est qu'avec la réforme sur le prélèvement à la source, l'association a changé le format des fiches de paie. Le taux horaire à la journée n'apparaît plus.

Je reviendrais vers vous dès que j'aurai regardé de façon plus détaillé ma dernière fiche de paie. Merci

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Lag0 Administrateur

L'important est de calculer déjà combien d'heures étaient "travaillables" dans le mois en question. C'est différent chaque mois, on ne peut donc pas utiliser le même calcul tout le temps. Ensuite, il suffit de diviser le salaire mensuel par ce nombre d'heures "travaillables" pour connaitre le taux horaire à appliquer à l'absence.

Or, souvent les employeurs ne veulent pas se fatiguer à faire le calcul et prennent une valeur moyenne.
La cour de cassation a rappelé que seul le calcul au réel est valable...

Le temps d'absence doit, lui aussi être pris au réel et non pas à une valeur moyenne.

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Bonjour Lag0

Sur le mois de mai, l'employeur a offert une journée pour faire le pont. Il y avait 18 jours "travaillables" soit 144h(déduction de la journée offerte et de tous les jours fériés) ou 19 jours "travaillables"(déduction des 3 jours fériés uniquement) soit 152h.

D'après mes calculs, le taux journalier appliqué sur le mois de mai aurait été de 91 euros la journée si on m'a bien décompté 6 jours de congés sans solde, sinon 68 euros le taux si on m'a décompté 8 jours de congés sans solde (week-end inclus) contre approximativement 71 euros la journée en avril.

Si je comprends bien, les jours fériés ont eu un poids non négligeable. L'écart s'expliquerait peut être de cette façon.


Cordialement

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Lag0 Administrateur

D'après mes calculs, le taux journalier appliqué sur le mois de mai aurait été de 91 euros la journée si on m'a bien décompté 6 jours de congés sans solde, sinon 68 euros le taux si on m'a décompté 8 jours de congés sans solde (week-end inclus)
Encore une fois, on ne peut vous retirer que le nombre d'heures réellement non travaillées. On ne parle donc pas en jours et il n'y a pas de choix possible.
Regardez combien d'heures vous n'avez pas travaillez...

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Bonjour
J'ai récupéré ma fiche de paie. Mon employeur m'a déduit 8 jours de congé sans solde alors que j'en ai posé 6. Il m'a déduit le week-end.

Est-ce normal?

Cordialement

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Bonjour alors voilà ma situation je travail en cdi ds la restauration rapide je travaille de nuit de 1h à 8h30 temps complet et tout et depuis le 4 novembre jusqu'aux 20 décembre sur ma fiche de paie ont à juste calculer 1semaine et demi d horaire majorer sur le principe du calcule du 15 au 15 et ce mois ci cet à dire décembre j ai poser 1semaine de congés sans solde du 20 au 31 alors pourquoi sur ma paie de décembre ont me déduit 550euro ?Alors que j ai reelemtn travailler 1 mois complet ?

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Bonjour,

Les heures supplémentaires sont établies à la semaine, même si semble-t-il le décompte est payable du 15 au 15.

En novembre votre rémunération porte sur le mois moins 3 jours outre les heures sup (je me demande lesquelles au passage) du 4 au 15.

En décembre votre rémunération porte donc sur le mois moins 10 jours, ce qui donne en jours ouvrables:

* mois total 25 j

* congé sans solde 9 jours.

Ce n'est pas une semaine


j ai poser 1semaine de congés sans solde du 20 au 31


Ceci dit je ne suis pas certain d'avoir tout compris.

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Bonjour,

J'ai posé une journée sans solde et mon employeur m'a déduit 8 heures *mon taux horaires, mais comme mon salaire est lissée sur l'année, si je rapporte le coût de la journée sans solde elle me coûte plus que ce que me rapporte une journée travaillée, car si je multiplie le coût de cette journée par le nombre de jours dans le mois je suis bien au dessus de ce que je perçoit véritablement dans le mois .
Je ne comprend pas ?