Bonjour à tous.
J'ai besoin d'une confirmation de quelqu'un d'aviser sur le sujet à propos du délai du droit de rectification de déclaration trimestrielle RSI pour un régime Micro BIC/BNC.
J'ai trouvé plusieurs infos qui disent la même chose :
On peut rectifier sur 3 années précédentes de l'année en cours jusqu'au 31 décembre. Par exemple en 2015, je peux rectifier 2012,2013 et 2014 jusqu'à 31 décembre 2015. Quelqu'un peut confirmer ?
Si vous confirmez, par ailleurs, comment cela se passe pour une telle correction ? J'imagine qu'il faut prendre rendez-vous avec le RSI et donner les nouveaux chiffres pour l'année donnée ?
Quels sont les pénalités ? On trouve un peu tout sur le sujet mais de pas chiffres précis en ce qui concerne les rectifications. J'ai lu 10%, mais combien en plus par année de "retard" ?
Merci par avance.
Cordialement.
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