Acquisition oeuvre d'art - déduction fiscale art 238 bis ab

Bonjour,

jeune photographe, je souhaite vendre un tirage photographique à un cabinet médical et que ce dernier bénéficie de l'abattement fiscal permis par les art. 238 bis et 238 bis AB du CGI.

Je me suis bien renseigné, et maîtrise presque tous les paramètres de cette équation : la déduction potentielle maximum annuel limitée à 5/1000 du CA, celle max possible d'1/5 du prix d'acquisition de l'oeuvre, les conditions d'exposition de l'oeuvre, la mobilisation d'actifs immobilisés, le type d'oeuvre d'art (photo, 30 exemplaires max) etc.

Mon seul doute demeure sur la simulation comptable, en cas d'achat.

Exemple : prof libérale fait un CA de 100 000 euros, donc peut déduire 500 euros potentiellement.

Elle achète une oeuvre à 2 000 euros, donc peut bénéficier d'un abattement de 400 euros par an pendant 5 ans.

Quel est le coût réel d'acquisition, pour la profession libérale, au bout des 5 ans, et après déductions fiscales ?

Est-ce 0 euro ou est-ce 400 euros auxquels on applique charges puis impôts, donc

400 - ((400 - (400 x 35%)) 40 %) = 156 Euros ?

pour un an, soit 156 x 5 = 780 euros au final ?

Dans cet exemple, j'ai considéré que les charges étaient de 35 % et l'IR de 40 %.

Je me perds dans les calculs et simulations...

Merci par avance pour toute aide sur la question !

Cordialement Dernière modification : 27/10/2010