TVA et micro entreprise

Bonsoir,



Je suis en régime micro entreprise depuis 1 an 1/2. Je réalise mes factures sans TVA comme entendu. Je me suis rapprochée d'une boutique de prêt à porter qui a accepé de prendre certaines de mes pièces de confection en dépot vente en échange d'une commission de 20 % en cas de vente. Une vente vient de se faire :

La boutique a donc encaissé la vente. Cette vente me sera reversée moins le montant de la commission. La boutique me demande de réaliser une facture de vente avec montant HT du vêtement et montant TVA. Sachant que je ne peux réaliser de facture avec TVA, je vais faire apparaitre le montant total correspond au "TTC" mais sans pouvoir détailler les 2 sommes. Ma question est : la boutique à qui je facture le vêtement va t'elle payer une TVA sur la commission qu'elle va déclarer ou sur le montant total qu'elle aura encaissé lors de la vente sachant qu'une partie de la vente me sera remboursée? Dans le 2ème cas, la TVA ne sera ni récupérable ni déclarable sur la vente faite. Ex: vêtement vendu 200 € entendu que 200 € ne comprend pas de TVA. Commission : 20 % soit 40 €. Somme à me remettre : 200-40 = 160 €. Comment dois-je facturer la boutique pour que les 2 aprties ne soient pas perdantes? Un grand merci pour votre aide. Frédérique

Bonjour



Pour reprendre votre exemple, et l'ajuster:



Si la boutique vend votre article à 200 E ce doit être en Ht donc 240 TTC.

Sur les 240 euros:

40 seront reversé à l'Etat, 160 à vous et les 40 de marge (200-160) iront à la boutique.



Si la boutique vends l'article à 200 TTC, vous appliqué une règle de trois, ou tout outil qui vous convient (proportionnalité) pour determiner les montants respectifs.



En aucun cas vous n'avez de la TVA à facturer, sinon il faudra changer de régime.

Bonsoir,



Je vous remercie pour votre retour.

Lorsque je parle de 200 € c'est un montant total commission comprise, prix de vente, Mais sans parler de TVA puisque je n'y suis pas soumise.

Dans mon calcul je ne peux donc pas calculer de montant TVA.

C'est bien là le problème pour moi et la boutique qui elle ne pourra ni récupérer ni déclarer de TVA.

Concrètement ma facture se présente de quelle manière ? :

1 robe = 200 €

Commission 20 % = 40 €

Total = 160 € à me régler?

La boutique doit elle payer une TVA sur la commission perçue et si oui comment la justifier puisque ma facture ne fait pas apparaitre de TVA?

Merci

Bonjour,

Je vous ai parlé de proportionalités, donc:



PVTTC par la boutique = 200 Euros

PVHT par la boutique (avec un taux de TVA de 20%)= 166.67 Euros

La commission de la boutique de 20% (soit taux de marque): 166.67-133.33 = 33.34 Euros.

Montant à facturer à la boutique sous le régime de la micro: 133.33Euros.

Montant de la TVA à reverser par la boutique: 200-166.67=33.33 Euros.

Bonjour,

Merci beaucoup Brunodeprais, tes explications sont très utiles pour moi aussi.