Décision du tribunal suite contentieux avec le RSI

Bonjours,

Vais essayer d'être bref !

Voilà, j'ai cessé une activité en Bretagne en janvier 2009 et repris une autre dans le Gers en Mai 2009.Au début ne recevais pas d'appels de cotisation, Bizard !! Je téléphone au RSI Midi-Pyrénées qui me répond qu'ils ne me connaissent pas. Je me renseigne auprès du RSI de bretagne qui me disent que c'est normal car ils n'arrivent pas à transférer mon dossier vers le RSI Midi-Pyrénées.Comme j'insiste pour payer mais cotisations ils me proposent de commencer à les payées chez eux en Bretagne et que dès qu'ils pourront ils transfèreront mon dossier et les avis de paiement au RSI Midi-Pyrénées. Et la les ennuies commences.
Quand le RSI de Bretagne envoie mon dossier il n'envoie pas mais avis de paiement et oublie de préciser que ma précédente affaire n'existe plus donc normal le RSI Midi-Pyrénées me réclame des cotisations déjà payé en Bretagne et M'envoie des appel de cotisations fausse puisque calculé sur les chiffres de ma précédente affaire. Après de nombreuse photocopies et courriers j'ai réussie à régulariser l'année 2009. 2011 2012 2013 tous vas bien mais pas moyens d'avoir le montant correct des cotisations 2010 et depuis c'est la guerre des courriers des coûts de téléphones, des lettres de rappelle pour lesquelle à chaque fois on me répondait : " vous n'en tennez pas compte "
Au final je reçois une mise en demeure de payer sous peine d'huissier. Désespéré je fais comme aujourd'hui je vais sur les forums où l'on me conseil de prendre contact avec le médiateur du RSI ce que je m'empresse de faire. Réponse du médiateur : " Ne vous inquiété pas je stoppe immédiatement toute poursuite le temps de reprendre votre dossier et de comprendre ce qu'il se passe et je reprend contact avec vous". Ouf suis soulagé. Mais surprise je reçois un avis d'huissier pour payer une somme qui ne correspond toujours pas et sans avoir jamais eu, et encore aujourd'hui, aucune nouvelle du médateur. Donc immédiatement je fais une opposition à contrainte auprès du tribunal des affaires sociales.
Deux ans plus tard convocation au Tribunal et la comme par azard je reçoit un nouveau calcul du RSI qui cette fois ci n'est pas juste mais se raproche de la vérité mais avec en plus des majoration de retard. Je contact la greffière du tribunal qui me dis qu'il faut accepter si je suis d'accord avec la somme principale mais demander une remise gracieuse des majorations et que les frais d'huissier sois à la charge du rsi. Fatigué de toute cette histoire me suis dit ok c'est ce que je vais faire et on en parleras plus.

Résultat de l'audiance les frais d'huissier sont à ma charge et les majorations reste au bon vouloir du RSI donc en fait, pour une erreur de calcul du RSI me retrouve avec des frais d'huissier et certainement des majorations.

je peu faire appel mais que vas t'il se passer ? Vais en plus avoir des frais d'avocat ?

SAIS PLUS QUOI FAIRE !!! SUIS DEPITE, DESESPERE, DEGOUTE


A L'Aiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii iiDE !! s'il vous plait Répondre Citer .