Bonjour,rnrnJe suis en train de tourner en rond sur cette question dont je n'arrive pas à trouver la réponse.rnrnUne entreprise basé à Hong Kong commande un produit à une entreprise allemande dont la livraison (de ce produit) est en France. Est-ce que la facture (de l'entreprise allemande auprès de l'entreprise hong-kongaise) doit comporté la TVA ?rnrnJe vous remercie d'avance pour votre aide.rnrnCordialement, Dernière modification : 28/11/2020 - par Tisuisse Administrateur
BonjourrnrnLa TVA doit apparaître sur la facture que reçoit le client final à l'origine de la commande.rnrnEn effet, la livraison est imposable en France si le bien est remis en France à un acquéreur situé en France.
Bonjour,rnrnCa ne se passe pas vraiment comme ça.rnrnSi vous n'êtes pas en mesure de faire les déclarations en douanes, je vous invite très vivement à vous adresser à un transitaire qui fera la démarche à votre place.rnrnAttention, c'est technique, il y a des codes dans léquels il vaut mieux éviter de se tromper.rnrnLa marchandise sort alors HT de l'Allemagne vers HK dans le cadre d'une vente entre entreprises. Lorque la marchandise entre à HK elle doit être dédouanée, et c'est le taux de TVA d' HK qui sera appliqué. Lorsque la marchandise repart d'HK vers la France, elle sort HT, et lorsqu'elle entre en France, c'est le taux de TVA correspondant français qui est appliqué.rnrnJe ne vois pas l'intérêt sinon fiscale de réaliser une telle opération, plutôt que de tout simplement livrer et facturer de la l'Allemagne vers la France, avec les numéros de TVA intraco, et des numéros EORI, sans oublier la DEB.rnrnLa douane s'intéresse au "chemin" de la marchandise, et vous risquez fort de vous faire tomber dessus à jouer avec une triangulaire de facturation, si la marchandise ne passe pas physiquement par HK.rnrnPourquoi ne pas livrer et facturer depuis L'Allemagne vers la France tout simplement?
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