Ouverture à l'international

Bonjour,

J'ai une question concernant le taux de TVA à appliquer pour les ventes à l'international.

Le contexte : je vends des accessoires de mode sur Internet (site en France) et je souhaite m'ouvrir à l'international (hors EU). Mes produits sont réalisés et envoyés au client final par un prestataire (qui a des filiales aux US et en Europe, en sachant que c’est la filiale la plus proche du client final qui prend en charge la réalisation de la commande et son envoi).

Quel est le taux de TVA à appliquer pour ces exportations?




Merci beaucoup de votre aide !

Bonjour
ZERO, pas de TVA sur exportations hors UE.

Merci!

PS important

Cela vaut-il même si les produits ne passent pas physiquement par la France, car c'est le prestataire qui se charge de la production/envoi ? Il s'agit bien toujours d'exportation ?

Merci.

Peu importe, car les produits expédiés depuis le territoire français à destination de l'international hors UE ne supportent pas de TVA.
Il peut exister par contre des taxes collectés selon les pays d'expédition avec des conditions de récupération voire d'avance des fonds.
Ainsi au départ du Canada les taxes intérieures sont récupérables après coup dus justification du passage en frontière du pays.
Cela ne devrait pas vous concerner, sinon au niveau du prix que vous allez payer au fournisseur.

Merci de votre réponse.
Oui, mes produits sont envoyés uniquement par un prestataire soit depuis les USA (pour mes clients hors UE), soit depuis l'Europe (si le client final se trouve en Europe).

Je sais, vous êtes un partisan du multipostage.
L'équilibre économique parait discutable puisque vous ne réalisez aucune valeur ajoutée au circuit.
C'est un peu un rôle de concierge que vous allez proposer.

Bonjour,
Non, ce n'est pas du tout un "rôle de concierge" comme vous dites, au contraire. Si vous achetez un produit quelconque aujourd'hui il a été produit par un tiers et envoyé par un autre prestataire. En revanche, la société à l'origine du produit, elle a conçu et designé le produit… La valeur ajoutée elle est là.

Oui, il y a aujourd'hui beaucoup de commerce en ligne qui ne font que du drop shipping via de plateformes comme Aliexpress, et dans ce cas-là je suis d'accord avec vous qu'il s'agit uniquement d'un rôle de "concierge".
Ce n'est pas mon cas ;-)