Bonjour itit,
Le gendarme a suspecté une conduite sous substances unterdite. Peu importe que les 2 tests utilisés soient périmés, ce sont les résultats de la prise de sang qui vont faire foi et apporter la preuve du délit. Ayant déjà eu votre permis annulé ou invalidé, vous risquez fort d'avoir une annulation directe de votre permis car vous êtes, d'après ce que j'ai compris, en état de récidive légale avec les sanctions plancher qui vont être prises à votre encontre. Il semblerait que votre première condamnation n'ai pas suffit à vous faire réfléchir et à arrêter votre conommation de stup., vous allez devoir en payer le prix fort, je le crains.
Bonsoir,
Et vous vous êtes inscrit sur un forum de droit routier pour ça ? [smile17]
Bonjour à tous le monde
Je me suis fait contrôler au volant de mon véhicule pour un port de la ceinture a l'issue de ce contrôle le gendarme me demande si j'ai consommé des stupéfiant par rapport à mes yeux qui avait des cernes, j'étais fatigué avec le travail et le lendemain je subissais une ivg donc le moral c'était pas trop ca il n'avait plus de test sur eux donc au lieu de m'emmener au poste il m'emmène chez moi pour une perquisition et ensuite au poste et au chu. Est ce normal ? Merci
Bonjour,
Une perquisition ! Vous êtes sûre ?
Au final, positive ou pas au THC ?
Bonjour,
Hier, j'étais côté passager à bord d'une voiture qu'un ami conduisait. Des gendarmes nous demandent de nous mettre sur le côté. Etant une brigade cynophile, ils ont trouvé un pochon d'herbe à mon ami et nous ont tous deux interroger.
Or, quand un gendarme m'a demandé si je consommais également, je lui ai répondu que oui. Suite à quoi j'ai été convoqué en gendarmerie pour ce week-end pour, je suppose, consommation de stupéfiants et potentiellement un rappel à la loi voire pire...
Est-ce possible, alors que je n'avais rien sur moi et que l'on ne m'a fait subir aucun test pour approuver la véracité de mes dires ? Et puis-je revenir sur mes propos ? Dans ce cas-là pourraient-ils m'imposer un test urinaire par exemple ?
Ayant déjà subi un rappel à la loi il y a presque 3 ans (j'étais mineur) j'ai peur d'un excès de zèle des gendarmes pour des conséquences auxquelles je ne m'attends pas vraiment puisque je n'avais rien à me reprocher, à part peut-être mon honnêteté...
Merci d'avance de répondre à mes inquiétudes.
Bonjour Guezmer,
"je n'avais rien à me reprocher," ? pas si sûr car la consommation de stupéfiants reste interdite en France, peu importe la quantité. Votre avocat vous en dira plus.
Donc le simple fait d'avoir répondu par l'affirmative à sa question suffit à me faire convoquer ? Même si je n'ai passé aucun test, étant passager et n'ayant rien sur moi ?
Autant dire qu'on peut avoir peur pendant des années dans ce cas-là, alors qu'en dehors de ça, il n'y a rien contre moi...
Il suffirait juste de demander à quelqu'un dans la rue s'il a déjà consommé pour pouvoir le convoquer alors ? Je trouve ça vraiment léger de se fonder uniquement là-dessus...
Et si je vous pose mes interrogations ici, c'est bien parce que je n'ai pas d'avocat et que je n'ai pas les moyens de m'en procurer un...
Bonjour,
Ce n'est pas le fait d'avoir répondu que vous aviez déjà consommé qui a motivé la convocation.
"Ils ont trouvé un pochon d'herbe à mon ami et nous ont tous deux interroger".
Vous et le pochon transporté par votre ami étiez passager du véhicule, autrement dit au mauvais endroit au mauvais moment.
Que la Gendarmerie veuille vous entendre ne veut pas dire que vous ayez commis un délit; en ce cas vous n'avez rien à craindre.
"Hier, j'étais côté passager à bord d'une voiture qu'un ami conduisait"
A bord de la sienne ou d'un véhicule qu'il aurait emprunté (au propre comme au figuré) ?
Cordialement
Oui, je précise que nous étions dans le véhicule appartenant à mon ami, qu'il conduisait.
Merci de vos réponses en tout cas.
Bonne continuation à vous
Bonjour,
J'ai été contrôlé positive au cannabis y a 1 an et je viens seulement de recevoir une convocation. Je précise aussi que je n'ai absolument rien signé comme document. Comment peuvent t-il me convoquer 1 an après ?
Merci à vous de me répondre.
Bonjour,
Ce qui vous est reproché est un délit et les délits sont prescrits par 3 ans donc votre délit n'est pas prescrit et tout est légal.
bonjour Tisuisse
d'accord pour la prescription, mais 1 an après il me convoque pour donner mon taux. Ce qui me frappe c'est que je suis en récidive donc garde a vue etc mais rien du tout, je me rappelle suite au prise de sang ils m'ont même ramené chez moi. Je n'ai absolument aucun document ni de signature de ma part ni de la leur. est ce que je peut tout nier ou tout simplement ne pas me rendre au rdv vu qu'il n'y a rien qui prouve que c'était moi.
Je ne vous conseille pas ce type d'attitude puisque le rapport d'origine, fait il y a 1 an, comporte bien toutes vos coordonnées et il est établi par des gendarmes lesquels sont assermentés.
d'accord je vais néanmoins demander une contre expertise, je ne suis pas sur qu'il sont en mesure de le faire ce qui rendrait caduque la procédure. En revanche ils m'ont demander de leur ramener mon permis et qu'il me tiendrai pas rigueur le fait de conduire avec un permis annulé étant donné que je n'ai pas reçu de recommandé. Mais ils veulent m'entendre sur le taux qui ont reçu. Lorsqu'il m'ont arrêter ils m'ont dit que j'avais griller un feu rouge d'où ce fameux contrôle mais je n'ai pas signer de pv non plus. Mes prise de sang non plus tout ceci est très bizarre. Peuvent il me mettre en gav ou il aurai fallu me mettre en gav le jour de l'arrestation? Merci c'est sympa de me répondre en tout cas.
Ps: le jour ou il m'ont arrêter je n'avais aucun papier sur moi tout c'est fait verbalement donc voila assermenté ou pas tout le monde peut se faire passer pour un autre. Si ils avait n'est ce serez une petite signature de moi la oui mais franchement je vais adapter mon comportement suivant le déroulement du rdv
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