Suspension de permis provisoire

Bonjour,

je vous demande de l'aide s'il vous plait.Voila mon mari a eu un banal controle routier le 08/10/10, rien d'anormal, tout en règles mais le gendarme lui fait faire un test salivaire de drogues qui s'est révélé positif, mon mari avait fumé la veille, suite à cela il a une une suspension de permis par le prefet de 3 mois avec une visite médical obligatoire.Donc il a pris rdv pour faire cette visite, analyse de sang et d'urine et il est passé devant une commission medicale qui lui a rendu son permis mais valable d'un an.(Entre temps il a arreter de fumer et ne fume plus depuis).Mais la il y a qques jours, c'est à dire le 04/08/11 nous avons recu la visite de la gendarmerie pour lui dire qu'il doit passer à la gendarmerie afin qu'il lui notifie son taux,cela fait quand meme 10 mois qui se sont écoulé.

Ma question est : est qu'il va passer quand meme au tribunal?Aidez moi s'il vous plait car je sais pas quoi en penser.Merci. Dernière modification : 08/08/2011

Conduire en étant sous l'emprise de stupéfiant est un délit.
La suspension de permis était la partie administrative, maintenant il va y avoir la partie pénale et aussi la perte de 6 points sur son permis

Merci pour votre réponse, c'est vrai que je me doutais un peu qu'il allait y avoir le pénal,que peut il se passer en penal, ils peuvent lui re retirer son permis une 2ème fois?

Bonjour,

Vos réponses sont dans les dossiers en en-tête de ce forum. Tout y est détaillé.

Bonsoir,

Désolée mais je ne vois pas.Dans quel dossier svp?

ils peuvent lui re retirer son permis une 2ème fois? oui

A kelia

"conduite sous alcool ou stupéfiants"
"annulation, suspension, invalidation... du permis"

Les dossiers ne manquent pas pas plus que les topics où ce sujet a été traité. Je vous invite donc cordialement à lire lesdits dossiers et à faire usage de la fonction recherche.