Suspension de permis pour consommation de stupefiant

bonjour,

je vous explique mon histoire,

je me suis fais arrêter le 20 novembre dernier pour conduite sous usage de stupéfiant. Du coup suspension de 3 jours par la gendarmerie. le préfet a décidé d'une suspension administrative de 3 mois avec visite médicale.

le hic c'est qu'il y a 1 an et demi je me suis déjà fais suspendre mon permis pour alcoolémie ( 1.5g / litre de sang)
le premier jugement a été réalisé sous la proposition d'une composition pénale, j'ai été sanctionné de 4 mois de suspension et 250 euros d'amende. D'apres ce que je peut lire sur le net, le fais que le prmeier jugement soit une composition penale, je ne serais pas en récidive légale.si c'est le cas je suis vraiment le plus que chanceux.

j'aurais aimé savoir si d'autre personne aurais fais la même " betise" (pour rester polie) et quelles ont été leurs sanction lors de leur second jugement?

sinon que pensez vous des risque que j'encours?
je sais que je vais perdre 6 points d'offices mais j'en avais 8 avant la seconde infraction.

La première fois aurait du me mettre du plomb dans le tête mais croire que je suis bien trop bête pour comprendre tous seul. De ce fais j'étais un consommateur régulier depuis presque deux années. Cette histoire me stresse tellement que c'est décide depuis ce jours j'ai tous jeter et décidé d'arreter cette mer...!!!!

je vous remercie par avances de vos témoignages ou de vos réponses. Je me sens bien assez mal donc si vous pouviez y allez tranquillement sur les jugement personnel ça serais tres sympa.

cordialement

Bonsoir,

La composition pénale vous sauve la mise car elle ne constitue pas le premier terme pour une récidive. Vous n'êtes donc pas en récidive légale qui elle aurait entraîner l'annulation d'office le permis.

Bonjour jeremfaz,

Cependant, vous allez perdre 6 points pour conduite sous stups. Comme votre dernier retrait de points a moins de 3 ans et qu'il concerne la conduite sous alcool, soit également 6 points, votre permis va être invalidé pour solde nul. Vous avez donc tout intérêt à faire un stage, si votre dernier stage remonte à au moins 1 an, pour récupérer 4 points et sauver votre pemis.

Bonjour, je suis jeremfaz il ya eu un petit soucis avec mon compte !!
merci de vos réponse rapide !!
Cela me rassure un peu !!
Mon permis étais crediter de 8 points lors de mon contrôle puisque j'avais fais un stage en juin 2014! Donc il devrais m'en rester 2 points
Je reviens cependant vers vous pour d'autres question.

-Cependant est ce que cela veut dire que lors de mon jugement, je serais juger comme ci c'étais mon premier delit grave à cette composition penale ?

- La seconde fois savez vous comment je serais juger ?

Dans l'attente de vos réponse !!
Cordialement !
Bonne journée !

Bonjour tisuisse et aléas,

Auriez vous une réponse a mes questions?

Désoler de revenir à la charge mes cela me fais réelement peur !!
Encore merci de vos réponse précédente !!

Cordialement bon dimanche a vous !

bonsoir,

Pour votre seconde affaire personne ne peut vous dire avec quelle procédure vous serez poursuivi par le procureur. Il vous faut attendre pour savoir et aviser en conséquence.

Si l'administration a eu le temps d'inscrire au casier judiciaire la composition pénale le juge sera au courant mais, comme je vous l'ai dit, pas de récidive légale.

Dans votre cas, la récidive légale ne sera probablement pas retenue puisque la première condamnation a été pour conduite sous alcool alors que vous venez d'être intercepté pour conduite sous stupéfiants, ce n'est donc pas le même motif.

Cependant, je vous conseille vivement de prendre un avocat pour vous aider dans votre affaire et en réduire les effets, à l'exception des 6 points dont le retrait sera la conséquence administrative automatique d'un jugement devenu définitif, sachant que le tribunal n'a aucune action possible pour éviter ce retrait de points, ce n'est pas dans ses compétences et il ne vous en parlera même pas.

Bonjour Tisuisse

Dans votre cas, la récidive légale ne sera probablement pas retenue puisque la première condamnation a été pour conduite sous alcool alors que vous venez d'être intercepté pour conduite sous stupéfiants, ce n'est donc pas le même motif.


Aléas confirme justement les dires de l'initiateur du fil sur la récidive légale qui n'en sera pas puisque la procédure de la Composition pénale sur la CEEA n'était pas une condamnation pénale .( 41-2 CPP et 132-10 CP )

En voulant bien faire vous tombez à pieds joints dans l'erreur.
Certes ce sont 2 infractions délictuelles différentes, mais si la première(L234-1 CR) avait été en jugement contradictoire il y avait bel et bien récidive légale ,avec la seconde (L235-1 du CR )
Article 132-16-2, alinéa 2 du Code Pénal.

Bonjour à tous !!
D'en un premier temps je vous remercie pour vos réponse aussi rapide !!

Dans un second temps je me demandais s'il etais possible de faire une demande de comparution sur reconnaissance préalable de culpabiliter !!
Et s'il serais judicieux dans mon cas de la faire ??

J'ai pu lire sur le net que passer par cette procédure peut " limiter la casse " au vu que je me déclare directement coupable !!

Qu'en pensez vous ?

Si oui comment faire pour formuler cette demande ?

Merci par avance !
Cordialement !!