Bonjour à tous,
Après la lecture du post d'"Artisan", je viens vous demander grand conseil.
J'ai obtenu mon permis le 28/12/2015.
Je compte quitter mon travail sous peu pour un travail de VRP, mon préavis de logement est déjà donné il me reste jusqu'au 28 Avril car je comptais aussi m'excentrer et prendre une maison (grâce au travail de VRP)
J'ai déjà eu quelques ennuis avec les stups; mais pas grands choses et jamais au volant, beaucoup d'amendes en 50 cc (remise gracieuse pour celles-ci, eyc.).
Le 18/02/2016, je me rend à Loutacar avec mon pote et un autre pour aller chercher le camion du déménagement, à son nom (je précise que sur le contrat seul lui avait le droit de conduire car + 1 an de permis) prévu ce jour, 2h de route, on s'arrête chez Total, on avait plus d'feuille alors ont en achète, on se roule un petit ter-ter en partant, allez 20 min plus tard les petits plots oranges, les belles demoiselles qui nous disent de passer sur le coté de la RN, en effet, contrôle de poids des camions : poids correct, 3 loustic, ça pue l'teuschi, contrôle d'alcoolémie RAS je ne bois pas, puis THC..... Positif.
Là, les 2 clampins rédigent l'avis de rétention, me précise que je ne peux plus conduire, que le préfet rendra sa décision ainsi que, vu que je ne suis pas dans mon département, le dossier pourra être transmis, tout en cherchant un médecin pour la prise de sang (pour éviter de le rédiger là-bas, on est mieux dans la camionnette et ça fait pas de perte de temps). Je signale, au cours de la discutions, que je suis fumeur régulier et que j'ai fumé le week-end dernier.
Nous voilà partis pour les urgences, je dirais au moins 140 km/h avec la vieille charrette, on arrive, le médecin gentil nous reçoit, l'OPJ lui donne le kit, c'est parti pour la 1ère fiole, nickel, remplie à fond, passe à la deuxième, là ça ce complique, 3 gouttes puis plus rien, il trifouille mon bras, rien, de plus en plus, je commence à douiller sévère, grosse sueur, gros bourdonnement, les 2 qui me regardent avec le sourire, je commence à dire au médecin d'arrêter depuis 30 sec,qu'il me prenne l'autre bras, là je commence à lutter pour ne pas perdre connaissance, c'est vraiment horrible, plus aucune interaction avec moi n'est possible, 2 gouttes de plus et là, il arrête, je suis trop mal, je reprend mes esprits au bout de 2/3 min, je ne suis pas bien mais j'arrive à marcher. Bilan 1 fiole nickel et une autre avec 5 gouttes dedans.
Là, ils me remettent dans la charrette, mes amis sont déjà partis et ont bientôt fini de déménager, les OPJ me déposent à un céder-le-passage, juste avant un rond-point, devant un passage piéton, et je patiente dans le centre commercial attendant mes amis.
Je me renseigne donc un peu sur ce que je risque : annulation du permis, suspension admin/judic, etc...
Contact avec un avocat 20/02/16 d'une 20aine d'années, de chez "sauvermonpermis", assez gentil, il me dit qu'il va essayer de faire quelques choses, 2.100 € d'honoraires.
Et 22/02/16, l'OPJ qui m'appelle me disant que "son collègue à essayer de me joindre mais sans réponses", et me signalant que le préfet à suspendu mon permis pour 4 mois, que j'avait une dose de 2,5 micron ou milli, je ne sais plus exactement, mais il m'à dit que j'avais fumé plus tôt que le weekend dernier, qu'il ne savait pas parfaitement, qu'il fallait attendre la transmission du dossier et que j'allais recevoir une lettre AR, ainsi que de la brigade de mon secteur pour plus tard. Je lui dit que j'ai rien reçu depuis ce matin, que le délais de 72 h... PAF coupé. "Il a fait un formulaire 1F, pas de 72 h, ne vous amusez pas à conduire"... OK, bonne journée.
Mais ayant un peu regardé les différentes choses sur le net je me pose encore certaines questions:
- avocat nécessaire/fiable ?
- fiole pour la seconde expertise viable ? http://www.chu.ulg.ac.be/jcms/c_771888/recherche-cannabis-sang sachant aussi que les protocoles utilisés par les labos "agréés" d'ailleurs je sais pas si il y en a qui sont peut-être différents, des fois je trouve 1 ml des fois 2 ml.. que au bout de 15 h y a plus rien... Les tubes doivent-être remplis à fond pour avoir le bon ratio, sang/anticoagulant, etc...
- formulaire 1F ..( http://www.maitreledall.com/avocat-stupéfiants-au-volant ) Ils disent qu'il faut une écoute écrite et là : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005629288 que l'Article 24 n'est plus valable...
J'ai trouvé ça : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=B90352DABD98E13927599D85BED4E3E2.tpdila08v_1?idArticle=LEGIARTI000019269345&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20160223 ...
- faire patienter 10 mois afin d'avoir 8 points ? éventuellement demander une contre expertise le jour-j pour repousser ? si celle-ci n'est pas déjà caduque bien-sûr sinon je la demande tout de suite.
Merci de me rendre un coup de mains car je vais me retrouver à la rue d'ici peu et sachez aussi que je ne fume plus et j'ai pris consciences de la m*** que cela pouvait me causer pour mon travail.
Bonjour,
Lisez les dossiers en en-tête de ce forum (post-it) dont nombre d'entre-eux vous concernent.
Merci.
Je viens de refaire chaque post-it, rien ne m'avance tout est général et pas pas particulièrement ne traite des questions citées plus haut.
Peut-on, avec un un Arrêté Ministériel, ce défendre ?
Car ceci n'à jamais été respecté, et donc sous ma demande, la contre expertise deviendrait impossible, est-ce une loie un Arrêté? :
[url=https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=B90352DABD98E13927599D85BED4E3E2.tpdila08v_1?idArticle=LEGIARTI000019269345&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20160223
]https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=B90352DABD98E13927599D85BED4E3E2.tpdila08v_1?idArticle=LEGIARTI000019269345&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20160223
[/url]
Avec ceci si l'opj remplis 4 gouttes et non 10 ml c'est grave ?
Merci
La première fiole peut très bien, au labo, être analysée et les biologistes n'ont pas besoin, pour ça, de l'intégralité du prélèvement, la seconde analyse pourra se faire avec ce qui reste de ce premier prélèvement.
Une contre expertise avec le meme echantillon... Bref.
J'ai appeller different laboratoire et ils m'on tous plus ou moins repondu que le test thc demandait une certaine quantite de sang car il y avait plusieur procédés, donc avec 3 goutte autant dire irrealisable, j'en revient a ma seul et unique question pretinente:
Via le biais d'un arrete ministeriel stipulant une procedure, si celle-ci n'a pas ete respecte peut-on ce defendre ?
Par ex un arrete n'est pas une loi donc si il n'est pas suivis le tribunal n'y donnera pas d'importance
A l'inverse il est important et effectivement il n'a pas ete respecte la procedure qu'il contenait, les procedures non respecte le dossier doit etre clos...
Merci de me repondre merci du temp que vous m'accorder
He bien merci pour l'aide, un cas banal, des questions ciblee, une histoire decrite de A a Z et au final ? Aucune reponse mis a part des choses totalement incongru (comme une contre expertise avec le meme prelevement par ex), qui plus est une reponse super longue a avoir.
Tampis, j'ai perdu mon temp ici, mais je viendrais vous tenir au courant de la suite, car je sais bien que sa vous interesse, merci au messages de soutiens et je vous tient au courant je vais voir l'avocat
Bonjour
le sujet date mais je pense que les questions posées et la problématique sont encore d'actualités. Sur ce sujet il y a un cas pratique intéressant http://www.sibi-avocat-penal.fr/practice/la-conduite-sous-stupefiants j'espère qu il pourra aider ceux qui tombent sur le sujet du forum
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Sibi avocat pénal
Bjr,
le sujet date mais je pense que les questions posées et la problématique sont encore d'actualités. Sur ce sujet il y a un cas pratique intéressant http://www.sibi-avocat-penal.fr/practice/la-conduite-sous-stupefiants j'espère qu il pourra aider ceux qui tombent sur le sujet du forum
oui, mais le procureur a interjeté appel .... et en conséquence, rien ne prouve que la Cour d'Appel va juger pareil ...
Il est préférable de se baser sur des cas définitivement jugés ...
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