Bonjour,
Après avoir été plusieurs fois condamné pour conduite sous alcool, mon permis de conduire a été annulé. Au terme de ma condamnation, j'ai pu le repasser le 10/09/13 avec un permis probatoire et 6 points sur 6.
Le 6 juin 2014, en rentrant à mon domicile après une grande journée de travail, je me suis retrouvé bloquer pas les services de police en attendant que les convois présidentiel et des chefs d'états soit levé. Durant ce temps, par cette journée de grande chaleur, j'ai consommé plusieurs verres de bière.
Vers 19 h 30, j'ai arrêté ma consommation pour que mon taux soient le plus bas possible à 20 h 30. Les barrages ont été enlevé à 21 h 30. Je fus arrêté par la brigade motorisée pour dépassement sans clignotant et non port de de la ceinture, aucune amende m'a été remise pour ces faits mais le dépistages pour l'alcool a été positif. Emmener à l'Hôtel de police de Caen, mon taux d'alcool au 1er contrôle était de 1,01 mg/l d'air expiré. 5 min plus tard, il était descendu à 0,97.
Ma dernière condamnation pour les mêmes faits date du 15 mai 2012. Pour cette condamnation, le jugeme a prononcé une relaxe. Avant celle-ci, une autre condamnation date du jugement du 09/05/11 puis onvalidation du permis pour manque de points.
Aujourd'hui, le solde de mes points est de 6 sur 6. Mon permis m'a été retiré pour 72 h avant décision.
Je suis convoqué le 13 octobre prochain pour une Comparution en Reconnaissance Préalable de Cupabilité avec une autre date fixée au 30 mars 2015 si je rejette la première décision.
Artisan-carreleur depuis 4 ans, sans employé, et chef de famille (2 enfants de 5 et 2 ans), mon épouse travaille à mi-temps comme plongeuse dans un restaurant. Revenus de mon épouse : 850 €/mois et moi-même : 1.000 €/mois.
Je voudrais savoir si je risque de perdre mon permis de conduire, lequel m'est indispensable pour la survie de mon entreprise, et si je risque de la prison.
En vous remerciant pour votre réponse,
Cordialement.
Bonjour,
Vos réponses sont dans les dossiers en post-it de ce forum. A défaut, votre avocat saura faire traîner votre dossier jusqu'à ce que vous ayez vos 8 points sur 8 en décembre prochain.
bonjour Tisuisse
je devrai si je me trompe pas être a 8/8 point a la date ou j'ai eut mon papier rose exact ou pas sois le 10/09/2014 LORS de mon arrestation les force de police ont marques sur l'avis de rétention en infraction connexes dépassement sans clignotant et non port de ceinture
si en septembre je suis a 8/8 peut on me retire 6 point je serai alors a 2/8 . Pour l'infraction de l'alcool mais est ce que il auras aussi des point en moins pour la ceinture et le clignotants alors que je n'ai pas eut de procès verbal pour cela
merci de des conseilles
Bonjour,
si vous avez été relaxé lors de l'autre infraction, vous n'êtes pas en récidive légale. Dans le cas contraire, si vous êtes en récidive légale, le texte prévoit que le permis sera automatiquement annulé.
Pour savoir ce pour quoi on vous poursuit c'est écrit sur la "convocation" en CRPC, donnez nous le détail on vous dira si vous perdrez 6 ou 8 points.
bonjour et merci de me répondre
faits prévue ART .L.234-1§1;§V C.ROUTE
réprimer par ART .L.234-1§1,ART .L.234-2 ;ART.L.224-12C.ROUTE
VOILA QUE QUOI JE SERAI JUGER
ACTUELLEMENT AVEC 6/6 POINT ET AU 10/9/2014 8/8
y aura t'il une suspension ou annulation du permi
MERCI
Bonjour,
Visiblement vous n'êtes pas jugé pour les contraventions et pas en récidive légale. Vous allez vers un retrait de 6 points
Pour savoir ce que vous risquez c'est prévu par les articles indiqués dans votre convocation qui donnent le maximum encouru, mais comment voulez que l'on sache ce que le juge va décider ?
Vu que la CRPC est pour le 13 octobre 2014, le 11 septembre 2014 vous aurez 8 points sur 8, si c'est votre première infraction à point(s) depuis l'obtention de votre dernier permis.
En outre, l'avocat est obligatoire en CRPC donc il faut que vous en contactiez un et inquiétez vous de savoir si vous avez droit à l'aide juridictionnelle.
bonjour merci pour les conseille
une autre question ?
ma dernier condamnation date de deux ans j'ai eut une relaxe ! ma question est !est-ce que cette infraction pour les meme faits seras-t-elle compter
merci
bonjour,
Si vous êtes certain d'avoir été relaxé vous n'avez pas été condamné.
Avez vous compris qu'en CRPC l'avocat est obligatoire ? Il sera à même de répondre avec plus de précisions que sur un forum