Qu'est ce que je risque ?

Bonjour,

Il y a de ça 1 an, j'ai acheté une voiture, sachant que je n'ai pas le permis, pour la garder et en avoir une une fois le permis passé. Problème d'argent je ne me suis jamais inscrit, donc la voiture a dormi au garage 5 mois et, vu que j'étais en manque d'argent à ce momment là, je l'ai revendue à un monsieur. Le problème étant que je n'avais pas conscience au momment des faits que je n'avais pas le droit de revendre cette voiture, sans le permis et sans que la carte grise soit changer à mon nom, sans qu'elle soit assurée. J'ai l'air bête mais je n'étais vraiment pas au courant. J'ai juste rempli un acte de cession de vente il me semble. J'ai appris, plus tard que je n'avais pas le droit.

J'ai reçus une lettre et je suis convoquée au commissariat, je me demande ce que je risque, je stresse un peu, j'ai une petite de 3 ans, j'espère n'avoir pas de soucis et je n'ai aucun casier judiciaire ou alors une ou deux petites bêtise étant mineur, mais rien de bien grave.

Voilà, j'aimerais savoir ce que je risque ?

Merci. Dernière modification : 29/12/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour

Vous risquez une belle amende...

https://www.legipermis.com/infractions/changement-proprietaire-carte-grise.html

D'accord merci, aucune peine de prison ?

C'est bien de vous inquiéter, cela prouve que vous gardez "la tête sur les épaules".
Pas de prison si vous n'êtes pas un dangereux récidiviste sous sursis.

Bonjour,


faits que je n'avais pas le droit de revendre cette voiture, sans le permis et sans que la carte grise soit changer à mon nom, sans qu'elle soit assurée.


Uniquement l'abvence de mutation de la CG à votre nom.

Pour le reste absence de permis ou d'assurance ne sont pas des obstacles à la cession du véhicule.