Marquage au sol sans panneau

Bonjour

A Blagnac il y a une rue avec un marquage au sol cédez-le passage, mais sans panneau, il n'y a aucun trou au sol qui pourrai indiquer que le panneau a été arraché ou enlevé. Donc, qui prime ? le marquage au sol, le panneau ou les deux ?

Merci à vous. Dernière modification : 25/08/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour

Un marquage au sol " cedez-le passage " n'a aucune valeur de prescription reglementaire en regard du code de la route et du code des assurances .

Le panneau « CÉDEZ LE PASSAGE » AB3a est un signal de position qui indique l'obligation de céder le passage à l'intersection aux usagers de l'autre route sans avoir à marquer obligatoirement l'arrêt.

Il est utilisé sur toutes les catégories de routes, aussi bien en agglomération qu'en rase campagne. II est placé de façon très visible et aussi près que possible de la chaussée abordée.

Lorsqu’un panneau AB3a est implanté, la ligne définie à l’article 117-4, paragraphe B, est tracée, sauf si le panneau est associé à des feux tricolores (cf. article 42-9, paragraphe B-4) ou si le marquage de la ligne n’est techniquement pas possible.

La ligne discontinue ne fait que compléter la prescription du panneau AB3a

reférence : Article 42-2 paragraphe C et 43-1, 2 de la partie 3 de l’IISR

http://www.equipementsdelaroute.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/iisr_3epartie_vc_20190109_cle2d71c6.pdf

Partie 7, 117-4, B

- Lignes complétant le panneau « Cédez-le-passage » (AB3a) 6 La ligne transversale est constituée par une ligne discontinue de 50 cm de large et de modulation T'2.Cette ligne s'étend sur toute la largeur des voies affectées à la circulation des véhicules qui doivent céder le passage.

Elle ne doit jamais être tracée en l'absence du panneau correspondant sauf dans le cas prévu à l’article 42-10. Elle marque la limite de la chaussée prioritaire.

http://www.equipementsdelaroute.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/iisr_7epartie_vc_20190109_cle2aca89.pdf

Donc, si j'ai bien compris, le marquage au sol "cédez le passage" sans panneau n'a aucune valeur, et que seul le panneau AB3a donne la valeur de "cédez le passage" à l'intersection, et que cela se transforme en priorité à droite, puisque la rue donne sur une petite avenue à double sens de circulation ?

Merci de votre réponse.