Bonjour,
Mon compagnon a grillé un feu rouge en ville (ainsi d'ailleurs que quatre autres véhicules au même moment, le feu rouge était masqué par un camion en stationnement).
Mon compagnon a fait remarquer cette gêne au policier qui lui a rétorqué qu'il devait néanmoins respecter les feux rouges. Bref, les deux premiers véhicules ont été arrêtés et verbalisés (dont mon ami).
Mon compagnon a donc été verbalisé par le biais d'un PV électronique dont il ne connait pas la teneur, si ce n'est que le policier lui a dit qu'il aurait une amende et une convocation devant le tribunal de police. Et sans doute quatre points de moins.
Cela fait maintenant deux semaines de cela, et nous n'avons rien reçu à la maison. La carte grise est à la bonne adresse. Que va-t-il se passer ?
Merci beaucoup par avance pour votre expérience.
Bonjour,
Le policier lui a annoncé qu'il sra convoqué devant le tribunal de police donc le policier a coché la case A (tribunal) c'est pourquoi votre ami ne recevra pas d'avis de contravention. C'est le juge qui fixera le montant de l'amende (maxi : 750 €), la durée de la suspension de son permis (maxi : 3 ans) sachant que ces 2 maxi ne sont jamais prononcés par les juges.
Quand aux points, le retrait n'étant pas dans les compétence du policier ou du juge, une fois le jugement devenu définitif, ce sera 4 points, pas 1 de + ni 1 de -.
Bonjour Tisuisse,
Merci pour votre réponse.
Mon compagnon va donc être convoqué au Tribunal.
Pourra-t-il plaider sa cause ? (feu rouge masqué par camion en stationnement).
Et en général, cela prend combien de temps avant d'être convoqué ?
Merci encore pour votre aide.
Bonjour,
Le feu était masqué par un camion en stationnement.
Passage piéton ou carrefour les automobilistes, pris par la patrouille ou non, devaient ralentir.
Dans l'incapacité de savoir si ils avaient le passage ou non, ils se devaient de l'aborder pratiquement au pas. Simple principe de sécurité qui s'impose à tous et qui aurait peut-être permis de voir que le feu était au rouge.
Votre compagnon ne perd rien à contester mais l'espoir d'avoir gain de cause est quasiment nul.
Cordialement
Bonjour à vous,
Merci pour vos réponses,
Il n'y a plus qu'à attendre donc.
J'espère que cela ne sera pas trop long.
Merci encore.