Bonjour,
Je voudrais savoir ce que risque mon ami. Il a été arrêté pour un exces de vitesse et positif au THC le même jour alors qu'il est fumeur passif. Il est passé devant le juge qui lui a dit qu'il avait une amende, visite médicale et 6 mois de suspension mais il ne lui a pas parlé de ses points. Sachant qui lui reste 4 ou 5 points actuellement,(3 points on été enlevé pour l'exces de vitesse) et qu'on peut enlever maximum 6 points pour des infractions commises en même temps.
Va-t-il perdre simplement 3 points par la suite pour positif au THC ou va-t-on lui retirer 6 points et perdre son permis ?
Merci.
Bonjour,
Il faut savoir si les 2 verbalisation ont été dressées le même jour, à la même heure et au même endroit. Si oui, ce sont 2 infractions simultanées et le total des points retirés ne peut dépasser 8 (et non 6). Si non, les 2 infractions n'étant pas simultanées, en sus des 3 points retirés pour son excès de vitesse, il aura un autre retrait de 6 points pour conduite sous stups. Son permis sera alors invalidé par le SNPC.
Bonjour,
Fumeur passif ? C'est de l'humour ? quel taux de THC.
Donnez plus de détail dans l'ordre chronologique de tout ce qui s'est passé car c'est un peu confus.
bjr,
à quoi correspond la définition de " fumeur passif", qui me semble 2 termes contradictoires ?
cdt
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