Deux possible verbalisations en Octobre 2019

Bonjour,

Je viens vers vous pour vous poser quelques questions par rapport à une petite histoire.

En octobre 2019, je me rends vers Paris depuis le fin fond de la Bretagne pour y passer un week-end. Au bout de 30 minutes de route, ma compagne étant au volant à se moment là, nous nous engageons dans des kilomètres de travaux suite à une création de bifurcation sur la voie rapide et nous voyons un radar de chantier sur le bord de la route. Celle ci était à 70 km/h (limite autorisée à ce moment). Nous étions tous les deux focalisés sur le radar et donc elle n'a pas vu le panneau 50 qui était au même niveau que le radar. Soit tant pis.

Plusieurs centaines de kilomètres plus loin, non loin de la capitale, il faisait nuit (~ 22 h). Je roule tranquillement sur une départementale. Quand je vois un arbre avec une lumière orange au millieu très difficilement observable. Je n'en tiens pas compte et je continue. Il était tard, un peu de fatigue sûrement, quand je me rends compte que le fameux "machin" orange était un feu tricolore de chantier. Qui était caché par un radar de feu. Le feu tricolore de base était quasiment par terre, les branches de l'arbre.

Bref, je ne vous fais pas un dessin, flashé aussi. Ce qui fait un beau total de 5 points sur un seul trajet.

Tout cela pour vous demander ceci :

nous sommes le 26 avril 2020, soit 6 mois après, et je n'ai encore rien reçu, aucune amende, aucun avis, etc.

J'ai demenagé, les changements ont été faits, etc. donc, même si la première fois ils ont eu ma première adresse par erreur, avec le retour sans livraison du premier courier ils auraient forcément eu la bonne adresse la deuxième fois.

Donc je vous ai expliqué tout les paramètres pour voir si ce n'était pas juste un gros coup de bol ? Une amende je peux comprendre, mais deux ? Qu'en pensez vous ?

Merci. Dernière modification : 27/04/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Si vous avez déménagé, avez fait rapidement votre changement d'adresse sur votre carte grise ? En effet, les avis de contravention sont toujours envoyés à la dernière adresse connue inscrite sur votre carte grise. Par contre, si votre carte grise n'était pas à jour, les avis de contravention ont probablement été envoyés à votre ancienne adresse et, les services des postes ayant interdiction de faire suivre ce type de courrier même si vous avez payé ce service, vos avis de contravention on été retourné à son expéditeur, le CACIR de Rennes. Vous avez donc 2 démarches à faire :

1 - votre centre des finances publiques (ex hôtel des impôts) pour demander si vous avez des amendes en cours et non réglées,

2 - le site telepoints pour savoir si des points ont été retirés, si oui quand, pour quel motif et à quelle date.

J'ai déjà contacté un service. Le service relatif aux contraventions.

Ils m'ont expliqué le processus.

Premier envoi. Si pas de réponse avant 45jours.

La contravention est remise dans le système pour revérifier l'adresse. Et est renvoyé.

Donc comme j'expliquais à la dame, si même la première fois c'était pas la bonne, la deuxième était forcément la bonne. J'essayerai de contacter mon centre des finances publiques.

Et pour le site de telepoint. Je ne suis pas sur qu'il soit fiable. Effectivement, je suis a 12 points, alors que ma compagne est a 6. Alors qu'elle n'a jamais perdu de point car elle n'a pas de véhicule à son nom.

Mystère

Votre compagne n'a peut-être pas de véhicule à son nom mais a-t'elle le permis et, si OUI, depuis quand ?

Ne vous fiez pas trop aux déclarations des grattes papiers du ministère. En cas d'adresse erronée, l'avis de contravention est retourné au service émetteur et, au bout des 45 jours, cet avis est confié à un huissier des finances publiques. Cet huissier recherchera votre nouvelle adresse (il a accès à tous les fichiers informatiques nationaux) et s'il vous envoie un courrier, ce sera un recommandé avec le montant de l'amende majorée. L'OMP ayant émis le titre exécutoire, les points afférents à l'infraction relevée seront retirés par le FNPC sans que vous en soyez informé avant ce retrait. C'est une procédure automatique.

Et pourtant mon adresse a été changé le lendemain de l'infraction. Tout a été reçu. L'étiquette pour changer sur la carte grise etc donc tout est bon.

Elle est à 4 ans de permis. Sans aucuns contrôles. Et donc impossible qu'elle ai perdu des points. Car pas de contrôles ni de véhicule rattaché à son nom.

Ce n'est pas en fonction du véhicule que marchent les points, mais e fonction du permis de conduire, peu importe le véhicule.

A-t'elle perdu 1 point durant sa première année ? Si oui, il est normal qu'elle doive attendre 3 ans pour avoir ses 12 points sur 12.

Non ce que je veux dire.

Mon raisonnement est :

Elle ne s'est jamais fait contrôler. Donc impossible qu'elle ai perdu des points par un contrôle des forces de l'ordre.

Et ensuite son permis est rattaché à aucuns véhicule, et donc impossible qu'elle ai perdu un point " automatiquement" par un radar ou autre.

C'est ce que je voulais expliquer.

Bref, ce n'est pas le sujet ^^.

Je contacterai le service sur Rennes et je verrais bien.

Mais je suis étonné de n'avoir rien reçu après 6 mois'

Bonjour,


t ensuite son permis est rattaché à aucuns véhicule, et donc impossible qu'elle ai perdu un point " automatiquement" par un radar ou autre.



Sauf si elle a fait l'objet dune dénonciation par le propriétaire d'un véhicule verbalisé (employeur, famille...).

Bonjour !
Et non plus. Jamais eu de véhicule nde fonction ou autre. Et a part mon véhicule elle ne conduit rien d'autre.

C'est pour cela que je trouve bizarre et peu fiable le site telepoint.

Ou bizrare la demoiselle qui n'a rien dit (comme mon épouse).

Bonjour !



Je reviens vers vous, 1 an après. Toujours aucuns signes d'une potentielle verbalisation.



Entre temps j'ai changé de véhicule, j'ai reçu un petit 35€ pour stationnement.



Et toujours pas de nouvelles.



Nous pouvons en conclure que c'est bon ? ( sachant que j'aurais déjà du recevoir des recommendé après 1 an si j'avais pas répondu je suppose ? )

Et pour le site de telepoint. Je ne suis pas sur qu'il soit fiable. Effectivement, je suis a 12 points, alors que ma compagne est a 6. Alors qu'elle n'a jamais perdu de point car elle n'a pas de véhicule à son nom.


Bonjour,

Au contraire, ce site est bien "fiable", le solde de point qui y apparait a de grandes chances d'être le bon. Votre compagne devrait donc s'inquiéter car il peut y avoir une erreur sur son solde de points...