Bonsoir,
J'ai été contrôlé lundi après-midi, à la base pour une simple vérification de papiers.
Mais les agents en ayant décidé autrement, ils m'ont fait faire des tests psychomoteurs et me soupçonnant d'avoir fait usage de stupéfiants, ils m'ont emmené à l'hôpital pour un test urinaire, révélé positif au THC...en effet j'avais fumé vendredi dernier..
Donc s'en est suivi prises de sang et rétention de permis jusqu'à l'arrivée des résultats pour jeudi certainement.
Maintenant j'aimerai savoir; vu que la dernière fois que j'avais fait l'usage de stupéfiants revenais à 4 jours auparavant, cela me semble pourtant évident que je ne conduisait pas sous l'emprise proprement dite de ce produit; évidemment les traces résiduelles dans mon urine et mon sang restent présentes tout comme pour l'alcool, et tout comme pour l'alcool les effets ne restent jamais plus de 24h.
Ainsi les côtés consommation de produits illicites et permis de mon infraction peuvent-ils être dissociés?
Sachant que je suis jeune permis avec plus d'un an mais un excès de vitesse (7 points sur mon permis actuellement) et que je n'ai aucun antécédent de ce côté et que je suis consommateur très occasionnel, que puis-je m'attendre à recevoir comme peine, et que m'attends-il lors de ma convocation à la gendarmerie (peloton autoroute) de jeudi, sachant que si les résultats sanguins sont reçus ils seront forcement positifs?
Merci
Cordialement
Dernière modification : 14/07/2010
Bonjour,
La loi ne se préoccupe pas de savoir si les effets sur le conducteurs, tant pour l'alcool que pour les stups., sont négatifs ou positifs. La loi ne reconnaît que les traces de ces produits et, si pour l'alcool, ces traces disparaissent assez vite, il n'en est pas de même pour les stups. où les traces de THC peuvent rester dans le sang ou les urines, des semaines après la dernière consommation. Contrairement à l'alcool ou un seuil minimal ne doit pas être atteint (0,50 g par litre de sang ou 0,25 mg par litre d'air expiré), en matière de stups. le seuil est de 0,01 nanogramme par millilitre de sang ou d'urine, donc quasiment un seuil = à zéro trace.
Pour les sanctions, vous les trouverez dans le post-it "conduite sous alcool ou sous stups.
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