Delit de fuite après accident.

Bonjour.
J'étais dans un parking public en U sous survaillance vidéo je voulais sotir de ma place donc tourne vers la gauche et constate que je suis en sens inverse et une voiture arrive de face donc je recule pour laisser passer le véhicule et derriere une voiture était stationner devant les voitures en bataille le long du trottoir juste au niveau du virage du parking en U. Donc en reculant je voulais manoeuvrer empreinter ce virage pour sortir du parking et jai entendu claxonner donc m'arrête nette je reculais doucement en surveillant autour de moi avec ma camera et je vois le vehicule juste derrière moi je met la marche avant et avance m arrete regarde dans les retros et par le pare brise arriere et avec ma caméra recule rien sur le véhicule de toute facon aucun choc ressenti et me demande si le conducteur du vehicule est dedans vu qu on a claxonné pour me faire stoper mais personne descend et je doit vite degager pour pas me retrouver nez a nez avec un autre véhicule je comrend que je peux meme pas reculer a cause de ce vehiculej'ai continuer d avancer afin de trouver un endroit propice pour manoeuvre pas possible donc sorti par l'entrée du parking et parti et la doute aurais je du descendre pour regarder et si jamais dagats se que je doute rien sur le mien et aucun choc ou résistance ressenti. Je suis revenu apres mais personne car je crois que cette personne c'était arrêter qq min vu qu'il bloquait la sorti d un véhicule.Deplus j avais vraiment rien a craindre etant en tout risques et bonus a vie et pad daccident depuis la date de mon permis 97. Mais jai vraiment rien vu sur le vehicule

Que doit je faire c vrai que jai rien senti que rien vu que personne descendu mais il commencait a neiger donc jaurais peux etre du descendre m'approcher et bien regardé .le fait d'être en sens interdit m'a empêcher de descendre je devait vite sortir.je savait que c'était un site sous surveillance vidéo de la mairie dlnc quand revenu sur place je me suis dit il me retrouvera mais sr sue je crains c pas qu'il me retrouve ca je le souhaite car ca me deja arrivé que m'accroche et qu'on s'enfuit et ça ma pas plus du tout surtout que mon véhicule avait juste 4 mois Sil me retrouve avec suis en délit de fuite et serais je poursuivit et quelles en sont les peines. Merci

FAUX.............les codes, de la route et pénal sont très clairs sur le sujet

le délit de fuite n'est caractérisé qu'en cas de NON ARRÊT

Si le conducteur arrête et "se sauve" après, il ne s'agit plus d'un délit de fuite.............



Dominijas

Bonjour,

C'est faux bien sûr. Le délit de fuite est caractérisé par le fait que la personne est partie sans transmettre ses coordonnée, même si elle s'est arrêtée, afin d'échapper à ses responsabilités.

Bonjour,
j'ai besoin de vos avis sur mon cas. J'étais arrêtée à un feu rouge et au moment, où le feu passe au vert je démarre, un motard se trouvant à ma gauche,m'a coupé la route. Le motard s'est retrouvé devant mon véhicule, avec la moto complètement renversée. Je me mets sur le bas-côté et là, le motard m'explique qu'il a voulu récupérer son ami sur le trottoir et qu'il pensait avoir le temps.
Le motard n'a pas voulu faire de constat car il n'est pas assuré. Il me donne ses noms-prénoms et numéro de téléphone tout comme son ami et me dit qu'il prendra en charge les réparations. Je vérifie tout de suite le numéro de téléphone et je relève la plaque d'immatriculation.
Il y a un 1er rendez-vous qui n'a pu être honoré et finalement depuis 1.5 mois, il ne répond pas à mes appels.
Je suis assurée en tout risque, mais, mon assureur veut m'appliquer un demi malus vu que je n'ai pas de témoins.
Je ne sais pas plus quoi faire...

Bonjour,

Tout a déjà été expliqué sur ce topic : dépôt de plainte contre ce motard, etc., etc.

Bonjour à tous,

Aujourd'hui j'ai eu un accrochage avec ma polo qui a même pas 2 mois. Je circulais en pleine ville dans une ruelle dans laquelle il n'y a pas de place de stationnement donc les voitures se garent à cheval sur le trottoir et la chaussée. Cela rend la circulation assez dangereuse et nécessite de circuler au ralentis lorsqu'on croise une voiture.

Je suis arrivais au niveau d'une camionnette (stationnée à ma droite à cheval sur la chaussée et le trottoir) avec des ouvriers qui discutaient sur le trottoir. je ralentis pour limiter les risques et là surgis une voiture qui devait rouler à environ 80-90km/h. Vous allez me dire c'est très subjectif l'appréciation de la vitesse mais je tiens à situer le contexte pour la suite de mes explications.

Résultat :
- Nos 2 rétroviseurs se heurtent. Le miens vol en éclat (le sien n'a rien ou quasiment). Avec la violence du choc ma vitre (côté conducteur) est griffée sur 15cm par l'impacte du rétroviseur (si ma fenêtre avait été ouverte j'aurais été défiguré pour l'anecdote).

Bref heureusement plus de peur que de mal. Après le choc le chauffard ne s'arrête pas. Je fais demi tour et me lance à sa poursuite. Je le rattrape 500m plus loin alors qu'il était bloqué à un feu rouge. Je descend de mon véhicule, et il descend aussi. Il ne veut pas faire de constat et ne veut pas me donner ses coordonnées donc je note sa plaque d'immatriculation.

Je retourne à l'endroit de la ''collision'' et je vais discuter avec les ouvriers qui ont tout vu (ou presque vu la vitesse du véhicule en face). Je prends leur coordonnées et leur demande s'il sont d'accords pour témoigner. Ils me disent oui.

Suite à cela j'appelle mon assurance qui me dit de porter plainte pour délit fuite.

J'appelle la police qui me réponds que ce n'est pas délit de fuite car le conducteur a engagé la conversation (il ne m'a pas donné son identité) mais un refus de constat.

Je rappelle mon assurance qui me dit que même si j'ai un témoin qui affirme que le voiture en face roulait sur ma voie il ne peuvent pas faire grand chose.

Le procédure est la suivante :

Il demande à la police les coordonnées de propriétaire de la voiture (avec la plaque d'immatriculation que je leur ai donné). Ensuite il lui envoie en recommandé. Et là s'il ne répond pas et bien...rien ! La procédure s'arrête là il ne peuvent plus rien faire et la franchise ou les réparation sont pour ma pomme.

J'ai été estomaqué par leur réaction. Surtout que la personne de l'assurance n'arrêtait pas de me dire ''Mais monsieur la franchose va vous co^ter plus cher que les réparation''. J'ai envie de dire ça je m'en moque. A la limite c'est pas les 200€ de réparation qui me pose problème mais plutôt le fait que même avec un témoin je ne puisse pas avoir gain de cause et faire endosser la responsabilité à ce chauffard.

Alors voilà si quelqu'un a des conseils plus judicieux que ceux de mon assurance je suis preneur. Désolé pour la longueur du message mais j'ai essayé d'être le plus précis possible.

D'avance un grand merci pour votre aide.

Bonjour,

Le dépôt de plainte, surtout dans ce secteur, est à adresser directement au Procureur en court-circuitant le commissariat de police.

Cette procédure a été débattue bien des fois sur ce forum.

Bonjour, en faisant demi tour j'ai rentrer dans un mur de maison , celui ci c'est fendu, un automobiliste est sorti, à frapper sur la voiture, du coup j'ai pris peur et je me suis sauvé, je sais très bien que du coup sa relève du délit de fuite mais comment apaisez les choses ?

Bonsoir,

Mon petit frere a eu un accident hier soir.
Il etait dans un carrefour, les feux ne fonctionnals pas. Il a ralenti, et une voiture sur sa gauche roulait a toute allure mon frere a donc frener brusque et a eviter la voiture mais le scooter a gliser et il est maintenant tout casser et mon frere blesser, la voiture ne c'est pas arreter et a continuer. A l'endroit de l'accident il y a une camera juste au dessus.Nous sommes parti porter plainte mais arriver au commiseria la police me dit qu'ils ne peuvent pas prendre la plainte et que ce n'est pas un delit de fuite. Et que tout degat sur me scoter est pour notre poche.
Que peut -on faire ?

Cordialement.

Bonjour,

Tout a déjà été dit sur ce sujet, tant sur le refus des poiciers d'enregistrer une plainte que sur les démarches à faire ensuite. Merci de vous y reporter.

Bonjour Patricia928,
Je vous propose cet article qui peut vous intéresser :
http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1445
Votre frère restera 100% responsable pour son accident, donc il ne sera dédommagé pour le scooter que s'il est assuré tout-risque, même si l'autre conducteur est identifié.
Pour ses blessures, il est effectivement important de prouver qu'un autre véhicule est impliqué pour avoir recours à la loi Badinter.

Bonjour Lag0,

Merci pour votre reponse.
C'est vraiment injuste, on n'a aucun temoin et de plus il n'a pas eu le temps de prendre la plaque. En gros, mon frère aurait du rentrer dans la voiture et risquer d'être plus gravement blessé.

Cordialement.

Bonsoir,Je roule tranquillement avec mon ami dans mon scooter et je voir un scooter qui fait un accident je m’arrête pre de la scenne et je regarde,La femme sort de(( Propriétaire de la voiture )) voiture lui demande sil fon bien (( Les 2 personnes en scooter )) ils répondent oui,le conducteur du scooter dit qu'il est assurer et a les tout les papiers alors que c'est faut il a même pas de
plaque,mon ami descend de mon scooter et regarde la scene..., subitement la femme et le conducteur du scooter commence a s'insulté donc mon ami tien le conducteur pour pas qu'il bat la femme et le calme âpre le conducteur me demande si il me donne 5ero esque je peux le deposer chez lui je lui dit oui (( pour pas qu'il bat la femme )) donc je laide a parti...,1 mois apre je rasoir une lettre qui dit que c'est moi qui a fait l'accident de donné mes document d’assurance donc je vais a mon assurance il me dise de faire une lettre et dire se qu'il c'est passé,voila je fait la lettre et les donnes,puis il me dise que normalement j'ai rien avoirs avec sa c'est si je fait un accident,donc il envoie ma lettre a l'autre assurance (( celui qui ma envoiye une lettre,j'ai répondu )).1 mois âpre il me convoque au poste de police d'accident (( demains )) donc je veux savoir si c'est un délit se que j'ai fait car je sais pas.merci de votre reponce,bonsoir.

Bonjour Lag0

Suite à votre lien, une question me vient à l'esprit.
Lors d'un accident de la circulation, un chauffard percute par l'arrière un autre automobiliste et s'enfuit, nous sommes bien en présence d'un délit de fuite. Le conducteur non fautif étant blessé, la gendarmerie se rend sur place ainsi que les pompiers, constat d'usage et évacuation à l'hôpital de la personne blessée.

Je me pose la question pour les dégâts materiels, le fondS de garantie rembourse-t'il au cas où l'on n'est pas assuré tout risque ? Ne concerne t'il que les dégâts corporels ?

Merci pour votre réponse.

Rebonjour

Y a t'il quelqu'un pour me renseigner dans cette affaire

Merci

bonjour,

Responsable de l'accident inconnu.

En cas de dommages matériels uniquement le FGAO n'est pas compétent.
En cas de dommages matériels et de dommages corporels cumulés, les démarches sont les mêmes qu'en cas de dommages corporels.

http://accident-de-la-route.comprendrechoisir.com/comprendre/fgao

Il faut bien entendu déposer plainte contre X et constituer un dossier médical

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonjour,

J'aurais une question au sujet d'un petit accrochage dont je suis responsable. Dans un bouchon, un moment d'inattention et je suis rentrée (à très faible vitesse) dans la voiture devant. La conductrice de l'autre véhicule et moi-même sommes descendues voir les dégâts. Rien de visible sur ma voiture, et sur la sienne quelques éclats de peinture.
Je voulais donner mes coordonnées à l'autre conductrice mais elle m'a insultée et est remontée dans sa voiture avant que j'ai le temps d'ouvrir la bouche... Puisque je n'ai pas donné mes coordonnées, puis-je être accusée de délit de fuite ? Dois-je aller poser une main courante par précaution ?

Cordialement,

Bonjour,
Puisque vous êtes descendu pour constater les dégâts, il n'y a pas délit de fuite.

bonjour, en sortant d'une soirée arrosée j'ai percuté un véhicule garé sur le coté de la route. Avec l'heure tardive ( 6H du matin ) et l'alcool je n'ai pas su quoi faire, ai paniqué et je suis donc rentré a pied chez moi, quels risques et/ou peines j'encours ?

Bonjour,
C'est bien un délit de fuite caractérisé.
Peine maximale : 3 ans de prison et 75000€ d'amende plus 5 ans de suspension de permis.

Bonjour gaxi,

Je confirme la réponse précédente, bien sûr, et attendez vous à voir débarquer les bleus puisque, rentrant à pied chez vous, vous avez laissé votre voiture sur place, avec la plaque d'immatriculation ils vont vite retrouver votre trace?

Bonjour.

Alors que j'étais arrêté à un feu rouge, derrière des voitures, le feu passa au vert et, faute d'inattention, j'ai démarré un peu trop vite sauf que j'ai tapé la voiture qui était devant moi. En voyant que la voiture n'avait rien et sur le coup de la panique j'ai fui mais les personnes m'ont rattrapées. La voiture de la personne n'a rien et ma voiture non plus mais la personne a pris ma plaque d'immatriculation. Qu'est ce que je risque ?

Merci.

Bonjour
lorsque j'ai voulu m insérer sur un rond point Jai laissé la priorité à la voiture arrivent sur ma gauche. Elle avait mis son clignotant gauche pour faire le tour du rond point. Mais elle est sorti à droite juste devant moi. l'angle avant droit de ma voiture à Donc taper son angle arrière droit.
Je me suis arrêté immédiatement sans sortir de suite de la voiture. Mais cette personne a continué sa route et est parti sur un parking, sans me faire de signes ou s arrêter. J'ai donc poursuivi ma route.
Au feu rouge suivant, un homme a ouvert ma portière de voiture et ma crie dessus en disant qu'il était son collègue et que je devais faire demi tour. Mais quand je lui ai dit que sa collègue n'avait pas mis de clignotant, il m'a REPONdu " ok pas de problème" et il est parti.
Par soucis de conscience j'ai quand même fait demi tour mais en revenant sur les lieux de L incident il n y avait plus personne et sur le parking non plus.
Ma voiture a simplement quelques éraflures et comme je nais pas penser à prendre la plaque d immatriculation de la conductrice j'en suis resté la.
Mais aujourd'hui je reçois un courrier de son assurance me demandant de faire une déclaration afin que nos assurances entre en contact .

Qu est ce que je risque rellement?
En sachant que sur un rond point les torts sont partagés mais elle n'avait pas mis son clignotant et ne s'est pas arrêté et n'était plus là quand je suis revenu ?

Merci d avance

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Bonjour,
En sachant que sur un rond point les torts sont partagés
Et où donc avez-vous vu cela ?
Ce que l'on comprends de votre récit, c'est que vous avez refusé la priorité au véhicule qui évoluait sur l'anneau extérieur du carrefour giratoire, ce qui vous rend totalement responsable. Que ce refus de priorité ait eu lieu sur un carrefour giratoire n'y change rien (cas 51A du barème IRSA).

C'est un petit rond point de centre ville qu'à une voie
Mais la conductrice ne s'est pas arrêtée elle est partie
Et lorsque j'ai fait demi tour elle n'était plus. C'est son collègue qui a dû relever ma plaque . Est ce normal que je reçoive un courrier de son assurance alors que c'est elle qui ne s'est pas arrêtée ? Et étant donné qu'elle n'a pas mis de clignotants et que sa voiture et la mienne n'ont rien Quels sont réellement les risques ?

Merci d'avance.