Contrôle - Excès de vitesse

Bonjour,

Très surpris d'avoir été contrôlé en excès, j'ai demande le cliché or, sur celui-ci apparaît un autre véhicule que le mien et je me demande s'il n'y a pas erreur sinon, je m'acquitterai de mon dû.

Merci à ceux qui voudront bien me renseigner : est-ce que l'art 14.1 de "l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier" s'applique dans ce cas ? Sinon, dois-je contester autre chose ?

Pour info, il s'agit d'un mobile type Gatso-Millia.

Encore une fois, merci par avance et bonne soirée.

CLICHE Dernière modification : 05/08/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Ce n'est pas le même type de voiture, la même marque, la même couleur, la même immatriculation et vous ne possédez pas de carte grise pour ce véhicule donc, vous contestez et vous demandez le classement sans suite de cet avis de contravention. En cas de refus de la part de l'OMP, vous demandez expressément à passer devant la juridiction compétente pour faire vavoir vos arguments de défense.

Bonjour Tisuisse,
Je suppose que la question ne porte pas sur ce point, mais sur le fait que 2 véhicules sont visibles sur le cliché, un en éloignement (celui de eXniHiLo) et un en rapprochement.
Le contrôle a été fait sur le véhicule en éloignement (SD : ELOI)...

J'ai probablement mal interprêté mais la phrase exacte disait ceci :

j'ai demande le cliché or, sur celui-ci apparaît un autre véhicule que le mien

or, rien ne dit que son véhicule apparaît aussi sur la photo. Qu'en est'il ? mystère.

Ca me semble pourtant clair, eXniHiLo nous demande simplement si le fait qu'il y ait un autre véhicule en plus du sien sur le cliché lui permet de contester. D'où la référence au point 14.1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier...

Nota : le cliché est visible en cliquant sur le lien qu'il fournit...

"Sur le cliché apparaît un autre véhicule que le mien" dit'il, certes mais il n'est pas dit que son véhicule figure sur cette photo. La demande n'est pas très précise or, en droit, on se doit d'être précis, pas d'approximation ni de devinette.

Que faites vous alors de l'allusion au point 14.1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier ?

Bonjour,

J'ai fait la mêùme erreur que @tisuisse car en fait notre aimable conducteur n'est pas clair, pas plus que précis dans la désignation de l'artcile 14.1 non pas de l'arrêté mùais de son annexe.

Pas plus complique de déclarer qu'il apparait la photo de plusieurs véhicule dont le sien.dans le même sens, ou dans le sens contraire, ou l'un garé sur le bas-coté...