Bonjour,
Suite à un excès de vitesse, que je conteste, le gendarme m'informe que je vais recevoir un avis de contravendion d'ici une dizaine de jours et que je pourrais faire les démarches pour contester. Il précise que j'ai 45 jours pour contester la contravention. Voilà, près d'un mois et je n'ai toujours pas réceptionné le courrier. Je m'inquiète, car si je ne reçois pas le courrier, je ne pourrais pas contester cette contravention. Quelle démarche puis-je entreprendre afin que je puisse contester sans me retrouver avec une suspension de points et les frais de l'amende ?
D'avance merci pour vos réponses.
Dernière modification : 22/03/2022 - par Tisuisse
Administrateur
Bonjour,
Les premières vérifications à faire sont :
- est-ce que l'adresse figurant sur la carte grise du véhicule est la bonne adresse actuelle ?
- est-ce que mes nom et prénom figurent bien sur ma boîte aux lettres ?
Ensuite, nous aviserons.
Bonjour,
SI l'affaire dont il est question est la ,même qu'exposée das un autre post, vous allez dépenser des sous pour rien. Votre infraction est réelle et indiscutable
Votre avocat vous remercie d'avance pour lui permettre de passer un bon week end avec vos sous.
Bonjour Tisuisse,
Oui, il n'y a aucun problème concernant les coordonnées.
J'habite un petit village et donc tous nous, nous connaissons, gendarmes et habitants car nous, nous croisons régulièrement.
Selon la réglementation en ce domaine, la Poste ne peut mettre dans une boîte aux lettres que les courriers de l'Etat destinés aux personnes dont la boîte aux lettres porte le nom de son destinataire. Est-ce votre cas ? vous ne répondez pas sur ce point très précis. En effet, peu importe que vous habitiez un petit village et qu vous soyez connu ou que vous habitiez une grande ville, votre boîte aux lettres doit comporter votre nom et votre prénom sinon les avis de contravention ne sont pas distribués.
Tisuisse
Je voulais dire que sur ma boite aux lettres ainsi que sur mes documents à savoir; carte grise et permis de conduire, il y a bien mon prénom, nom et adresse.
Bonjour Tisuisse,
Pour preuve que mon adresse fonctionne. J'ai le 16 mars envoyé une demande de RII et le 23 mars j'ai reçu mon RII.
Je pense que ça répond à votre question.
Sinon, que me conseillez vous d'entreprendre comme démarche concernant l'amende que je devrais déjà avoir reçu d'après le gendarme.
D'avance merci pour votre réponde
Bonjour morobar,
Oui, elle est lié, mais j'aime développer chaque point de détail séparément.
Vous dites "Votre infraction est réelle et indiscutable" Sur ce point je ne vous rejoins pas !?
Belle journée
Vous dites "Votre infraction est réelle et indiscutable" Sur ce point je ne vous rejoins pas !?
Bonjour,
C'est pourtant bien ce que vous disent tous les intervenants...
Maintenant, si vous êtes certain de ne pas avoir commis cette infraction, donc si vous pensez ne pas avoir dépasser la limitation de vitesse, il va falloir le prouver !
Mais pour le moment, puisque vous n'avez pas reçu d'avis de contravention, il est urgent d'attendre. La prescription en la matière est d'un an...
Bonjour LAGO,
Je ne conteste pas la vitesse, je dis que suite au comportement de l'autre véhicule, j'ai été contraint d'accélérer afin de finir mon dépassement puis me rabattre.
Bon, je vais me rapprocher de la gendarmerie pour avoir les coordonnées du service qui envoi l'avis de contravention puis le contacter par L R.A.R.
Pour la petite histoire, lors du contrôle, le gendarme a tenté de ma la faire à l'envers.
Le gendarme, la vingtaine, me dit lorsque je lui présente mon permis, sans même l'avoir consulté, votre permis n'est plus valable (trois volets rose) puis après consultation il ajoute qu'il est illisible c’est une contravention tout comme le faite que vous fumez en conduisant donc exceptionnellement, je vous compte que l’excès de vitesse.
Sauf, que je connais parfaitement ce type de personne. Je me suis bien gardé de lui répondre qu’il avait tort, J’ai juste fait remarqué que j’avais des verres correcteurs et que j’arrive à lire.
Il insistera et dis la prochaine fois vous serez verbalisé.
Visiblement, il ne sait pas que mon permis est valable jusqu’en 2033 et que l’interdiction de fumer ça concerne uniquement en cas de présence de mineur dans le véhicule.
Sincèrement, j’aurai aimé qu’il me verbalise pour le permis et la cigarette ça aurai pu être utile pour ma contestation.
Belle journée
bonjour
j'ia vérifié par acquit de conscience:
"https://www.envoituresimone.com/code-de-la-route/cours/CIRCULATION/etre-depasse-5db4c25"
lire à
6: si le conducteur que je dépasse accélère....................j'avertis avec le clignotant et je reviens dans la voie de droite
concernant le courrier c'est une bonne idée de vérifier en gendarmerie, cela vous évitera sans doute d'etre majoré
Bonjour jodelariege,
Merci pour l'information.
Mais une chose me chiffonne tout de même. La file de voiture qui me suive et qui suite à mon dépassement remonte la file !?
Mais bon, je vais quand même contester ainsi l'amende et la perte de points seront
appliqués qu'une fois le jugement rendu normalement et ainsi j’aurai plus temps pour préparer ma défense.
Vous savez, j'ai une certaine expérience de la conduite et j'ai un seul accident responsable dû à un angle mort. C'était tout simplement le manque d'expérience puisque j'avais mon permis depuis une quinzaine de jours.
Par contre, au vu du RII que je viens de recevoir, j'ai 21 infractions à mon compteur mais 3 sont fausses, c’était juste le pouvoir de l'autorité.
J’ai donc, à ce jour parcouru plus de 2 millions de km en 43 ans de permis soit une infraction tous les 2 ans. Je précise, en voiture aussi bien à gauche qu’à droite.
Si je compare d’autres automobilistes qui font en moyenne entre 10 et 12 km/an et ont une contravention tous les 2 ans, alors ………. !
Belle journée
j'ai eu un pv d'exces de vitesse 83km/h au lieu de 80km/h en janvier 22 et c'était le 1° depuis 10 ans ....permis depuis 1978 et 5 à 6 petits exces de vitesse en 44 ans ,aucun accident et je roule aussi......
comme beaucoup de conducteurs j'ai certainement dépassé la vitesse autorisée de temps en temps mais pas vu pas pris.....jusqu'au moment où on est pris.......
j'ai pésté contre le radar mais j'ai payé 45 euros dans la semaine, perdu 1 point et basta.....
comme quoi tout peut arriver mêmes aux bons conducteurs..........
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