Bonjour,
J'aimerais avoir des conseils sur la marche à suivre suite à un contrôle routier où j'ai été contrôlé positif à la cocaïne.
J'ai 46, ans titulaire du permis depuis 1992, jamais eu aucun délit routier, jamais de suspension de permis, toujours mes 12 points sur mon permis et inconnu des services de police pour un quelconque motif.
Je me suis fait arrêter le 6 juillet à 16 h, par un banal contrôle routier, mon véhicule n'avais pas de contrôle technique à jour et la carte grise n'était pas à jour non plus. Ils ont décidé de me faire un test salivaires, on était lundi 16 h et j'avais consommé de la cocaïne le samedi soir donc ce test s'est révélé positif. Ils m'ont fait un autres prélèvement avec le gros coton tige. De là, ils m'ont dit que je recevrai prochainement les résultats, on m'a quand même laissé repartir avec mon véhicule tout en conduisant, cela ma beaucoup étonné.
Plus d'un mois après, je reçois une convocation au commissariat de ma ville, donc je me rend là-bas cet après midi, l'inspecteur qui me reçoit, me dit que le test avec ce fameux ecouvillon se révèle positif et veux prendre ma dépositions sur le jour du contrôle (il n'y avait eu aucune déposition de faite le jour du contrôle).
J'ai refusé cette dépositions car je trouvais cette procédure bizarre d'où ma question de ce jour ! Je doit accepter ou pas cette déposition et quelles démarches à suivre pour éviter une suspension de permis ?
Merci pour vos réponses.
Dernière modification : 31/08/2020 - par Tisuisse
Administrateur
Bonjour,
Vous devez savoir plusieurs choses :
- les traces de THC (stupéfiants peu importe le type de stupéfiant) restent très longtemps dans l'organisme, donc même le lundi, les traces de consommation du week-end sont encore là, le taux de THC ne doit pas excéder 0,01 nanogramme par millilitre de sang (0,01 millionnème de gramme),
- il est interdit de conduire en ayant du THC dans le sang,
- refuser de déposer ne sert à rien puisqu'il y a déjà un procès verbal de constatation rédigé le jour de votre contrôle routier, par les agents assermentés,
- par jugement, vous n'échapperez pas à la suspension judiciaire de votre permis, suspension non aménageable et qui s'appliquera à toutes les catégories de permis dont vous pourriez être titulaire.
Un conseil donc : prenez un avocat spécialisé qui, seul, sera à même de déceler s'il y a un vice de procédure.
Bonjour,
Donc c'est normal que ce jour la on ma laissé repartir au volant de ma voiture et qu'ils veuillent me prendre ma dépositions 1 mois et demie après?
En tout cas, rien d'anormal et c'est une situation très courante.
Bjr
Donc c'est normal que ce jour la on ma laissé repartir au volant de ma voiture et qu'ils veuillent me prendre ma dépositions 1 mois et demie après?
Vous auriez pu aussi décider vous-même de ne pas repartir puisque vous êtes la personne la mieux placée pour savoir si vous avez ou pas consommé ...
Bonjour,
Oui bon en tant que conducteur parfait ignoré par tous les services de France, on peut remarquer:
mon véhicule n'avais pas de contrôle technique à jour et la carte grise n'était pas à jour non plus.
Bref un changement d'adresse ignoré. Il est temps que le juge passe par là.