Un ami c'est fait flasher avec 58 km/h de plus que la limite de vitesse et quand on l'a contrôlé, les gendarme ont vu que le permis de conduire avait été falsifié (les numéros sur le permis de conduire étaient un petit peu effacés donc il les a repassé au bic).
J'aimerai savoir se qu'il risque
Merci de vite me répondre.
Dernière modification : 23/11/2008
Bonjour,
Votre bonjour au début ne s'est pas imprimé. Il a dû rester dans votre écran. Merci de l'en faire sortir.
Son permis est un vrai permis sur lequel il a repassé les chiffres ou c'est un permis acheté et falsifié ? Dans le 1er cas, les vérifications prouveront sa bonne foi, dans le cas contraire, c'est la case prison qui l'attend pour trafic et falsification de documents administratifs en vue d'obtenir des avantages (conduite de véhicule) auxquels il n'a pas droit. Les sanctions sont extrêment sévères.
De plus, c'est une conduite sans permis avec les sanctions prévues, + une conduite sans assurance avec d'autres sanctions prévues, et l'excès de vitesse avec encore une autre série de sanctions. Voyez et lisez, en tête de ce forum, les post-it existant sur ces 3 problèmes, je ne vais pas vous les réécrire.
Dans ce cas, il ne risque que les seules sanctions que j'ai décrites dans le post-it excès de vitesse.
Petites précisions à nous apporter, SVP : a-t'il été soumis à un contrôle d'alcoolémie (éthylomètre) et de tests salivaires pour recherche de stup. ? Dans ce cas, quels ont été les résultats ? Merci d'avance.
Bonjour
le permis n'étant pas falsifié aucune poursuite.
Reste la contravention et le retrait de point.
Restant à votre disposition
Copyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés
