Code de la route infraction au non-respect de stop

Bonjour,

Juste une question concernant l'arrêt à un stop, celui-ci n'avait que le marquage au sol mais pas de panneau indiquant le stop. Si je ne marque pas l'arrêt, est-ce que je suis verbalisable ? J'oubliais de préciser que je me trouvais en agglomération. J'ai lu un article du Code de la Route, article 117–4, qui ne doit pas avoir de marquage au sol à l'absence de panneau,

Merci d'avance en attendant une réponse.

Bonjour,
Si pas de signalisation verticale (panneau stop), vous ne pouvez pas être verbalisé car il n'y a pas de stop. Le marquage au sol est là en complément du panneau (et est obligatoire), mais si pas de panneau, il ne complète rien.
Attention, l'inverse n'est pas vrai, en présence du panneau seul sans marquage, vous pouvez bien être verbalisé.

PS : en cas d'accident, en revanche, la responsabilité de celui qui a franchi le stop, même irrégulier (absence du panneau), peut être recherchée (vieille jurisprudence).
Donc attention, il faut tout de même franchir un tel carrefour avec prudence...

Bonjour,

Il serait bon de demander au maire de faire poser un nouveau panneau (signalisation verticale) parce qu'il est possible que de joyeux drilles l'ai retiré ou que ce retrait soit la conséquence d'un ancien accident.

C'est un problème qu'on rencontre sur la plupart des parkings de grandes surfaces, des bandes blanches à tort et à travers aux intersections d'allées, sans panneau, et chacun pense avoir priorité, l'un de la règle "à droite", l'autre supposant la présence d'un panneau "STOP".

Bsr,
Le panneau « STOP » AB4 indique les intersections où les conducteurs doivent marquer un temps d’arrêt et céder le passage aux usagers de la route rencontrée conformément à l’article R.415-6 du code de la route.
Il doit être placé de façon très visible et aussi près que possible de la limite de la chaussée abordée.
A moins que ce ne soit pas techniquement possible, la ligne continue vient matérialiser l'endroit où s'arrêter.
S'il est absent, un PV est contestable.
On trouve beaucoup de sujet similaires sur le web. La jurisprudence semble importante. Un exemple...

https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007057834&fastReqId=105665576&fastPos=1

S'il est absent, un PV est contestable.
Plus que contestable, comme déjà dit, injustifié en fait ! Sans panneau, pas de stop, donc pas de verbalisation tout simplement.
Le seul marquage au sol n'indique pas qu'il y a un stop. Le marquage complète le panneau stop donc encore faut-il qu'il y en ait un...
L'arrêt que vous citez ici n'est pas directement en rapport avec la question puisqu'il traite des responsabilités en cas d'accident, pas de la verbalisation ou non verbalisation...