Bonjour,
J'ai une question à poser : sur une route communale quels sont les véhicules qui ont droit de rouler dessus ? poids lourds, tracteurs, etc......... et la vitesse autorisée?
Amicalement.
Nadine5
Dernière modification : 08/06/2009
Bonjour,
Une fois de plus, vous n'êtes pas précise dans votre demande. Vous faites mention, en sujet de message "chemin communal" et dans le texte du message vous écrivez "route communale" ?
Par définition, un chemin n'est pas goudronné alors qu'une route l'est.
Pour les routes, quelles soient communales ou non, c'est le code de la route qui s'applique, pour les chemins communaux, il faut vous renseigner à votre mairie pour savoir si le maire a pris, ou non, des arrêtés dans ce sens.
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