Accident de voiture dans un fossé sans victime avec alcool

Bonjour,

Je voudrais avoir des conseils et informations concernant une grave erreur de ma part, pour moi et pour les autres.

M'étant embrouillé avec ma copine, j'ai quitté la soirée où j'étais avant de me raviser et revenir à cette soirée (détail véridique et important je pense, et je l'espère, car noté dans le constat fait par les gendarmes). C'est là que je me suis endormi au volant et j'ai fini dans un fossé en forêt. Les pompiers et les gendarmes sont arrivés sur place. Je n'ai pas eu de dégâts corporels, seulement la voiture qui est HS et pas de dégâts autres car dans un fossé. Par contre, contrôlé à 0,86 mg/l d'air expiré, donc 1,72 g/l de sang, les gendarmes ont gardé mon permis. En sachant que j'ai un casier judiciaire vierge, que c'était ma première fois avec alcool au volant, cela fait un peu plus de 4 ans que j'ai mon permis, 7 points (sûrement 8 points maintenant) sur le permis (j'ai perdu le reste sur des excès de vitesse de moins de 20 km/h et sur un sens interdit), je voulais savoir ce que je pouvais risquer judiciairement parlant. Je sais que je ne prendrais pas la peine maximale de 4.500 € et de deux ans de prison mais je voudrais savoir quels seraient mes peines ? et ce qu'il faudra que je fasse exactement ?

Une autre question mais portant sur l'assurance, je voulais en parler a l'assurance en leur disant la vérité sur l'alcoolémie car il faut que j'arrête mon assurance pour quelques mois au moins mais un ami me dit de ne pas parler de l'alcoolémie mais plutôt de dire que j'ai perdu le contrôle de ma voiture. Qu'est-ce que je risque en leur disant la vérité et ce que je risque en leur disant une perte de contrôle sans alcoolémie donc une fausse déclaration ?

Merci de vos conseils et désolé du pavé.

Cordialement

Bonjour,

Conduit sous alcool => voir le dossier spécial en en-tête de ce forum. Pour savoir ce que vous risquez exactement, allez aux "audiences bibine", "audience apéro" ou "audiences muscadet" de votre Tribunal Correctionnel, là vous saurez exactement quelle est la position du tribunal dans ce domaine.

Pour votre question d'assurances, en fait elle est double.
1 - conduisant sous alcoolémie, vous ne serez pas remboursé des dommages causés à votre voiture (voir les clauses d'exclusions de votre contrat),
2 - pour la suspension de votre permis, là encore, relisez votre contre, chapitre "déclarations en cours de contrat", ce que vous devez faire en cas de suspension de votre permis y est noté.

Bonjour,
J'espère que du coup la réconciliation s'est bien déroulée.
détail véridique et important je pense, et je l'espère, car noté dans le constat fait par les gendarmes).
J'ai du mal à percevoir l'importance de ce détail, il m'étonnerait que cela arrache des larmes de compassion au juge ou au procureur qui instruira l'affaire.
une perte de contrôle sans alcoolémie donc une fausse déclaration ?

Vous ne serez pas le premier ni le dernier à faire une fausse déclaration, et à vous en mordre les doigts par la suite car en cas d'accident ultérieur l'assureur pourrait vous déchoir de toute garantie de ce fait ou limiter son intervention.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Il y aura simplement "nullité du contrat d'assurance" (article L 113-8 du Code des Assurances).

Moi je pense également à la nullité du contrat après si vous souhaitez vous défendre moi je vous conseille de faire appel à un avocat pour vous donner des conseils et vous défendre en cas de procédure au moins vous serez sur de faire le maximum pour sauver votre peau...

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Fred Valetti