Valeur d'un titre exécutoire

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Bonjour,rn Qui serait vraiment sympa de m'informer des obligations légales obligatoires pour qu'un titre exécutoire bénéficie de sa validité ou valeur ?rnrn Plus concrètement. Jugement rendu par le T.I d'une ville que la personne concernée ne connait pas et probablement à une adresse ou elle n'a jamais résidé.rn Affaire vieille de 20 ans, relancée par recouvrement il y a 4 ans, puis abandonnée. Elle revient aujourd'hui avec cette fois le concours d'un avocat travaillant de consort avec le recouvrement.rn Merci pour vos réponses,rn Bon dimanche à tous et toutes.rn Patrick Dernière modification : 08/03/2008

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Bonjour Patrick.rnrnUne décision du TI est un jugement revêtu de la formule executoire.rnrnUne telle décision peut être executée pendant 30 années.rnrnSi le TI a rendu sa décision en l'absence du défendeur, c'est que ce dernier a rendu une décision par défaut donc susceptible d'opposition a partir du moment ou le défendeur en a eu connaissance.

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Cordialement.


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Merci grandement jurigaby,rnrn Mais le defendeur n'a jamais eu connaissance de rien.rn Que devient alors le titre exécutoire ?rn Merci encore et Bon dimanche,rn Patrick