Bonjour,
Je souhaiterais savoir si, par exemple, je récupère des élèves (auxquels je dispense des cours de sport après l'école), pour les amener à la salle de sport (donc le transport est de l'école à la salle de sport), si une décharge signée par les parents peut m'enlever toute responsabilité, s'il y a un accident.
Comment puis-je me protéger juridiquement?
Merci d'avance.
Vous êtes toujours responsables de vos passagers si vous causez un accident.
Bonjour,
Merci de votre réponse! Et je suis d'accord sur la responsabilité, mais une décharge des parents signée peut-elle minimiser en quelque sorte la responsabilité? Peut-on apporter une nuance a cette responsabilité?
Je doute.
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