bonjour
mon frere doit passer devant le tribunal correctionnel la semaine prochaine il est accusé de bagarre en reunion ayant entrainé 8 j et 1 j itt sur 2 personnes.
il a ete condamne en 2006 pour violence conjugale et condamné a 5 mois de prison ferme (qu il a fait) et 6 mois avec sursis et une mise a l epreuve devan prendre fin en fevrier 2009.
ma question est est ce que son sursis tombera t il?
meci beaucoup de vos reponse par avance
Dernière modification : 18/12/2008
Bonjour,
Etant déjà condamné pour violence par un tribunal correctionnel, il est en récidive et le sursis rique fort d'être révoqué avec les conséquences que vous imaginez.
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