Bonjour,
Tout a bord je vous remerci pour votre temps et vos conceils,
suite a un licenciment economique 2008,
mes collègues et moi avons pris la voie légale,(pré d'homme cour d'ppel
Et finallement la cour de cassacion), nous avons gagne contre notre
ex employeur,
mais cette semaine de Juin 2020, il y a un huissier de justice viennes
de me mettre en main propre un commendement aux fin de saisi vent.
car cette decision final de cassion,
nous obligeons de rembourser la totalité avec le dommage et interet,
Ma question est, je n'ai pas de domicile fixe, ni travail,
seulement un compte de banque avec 300 €,
car je vie souvent a l'etranger,
donc j'ai mit mon adresse chez une ami, mon ami et sa famille
en panique de cette situation, je fait quoi pour ne pas cause de
problemes sur tout l'huissier peut venir saisir son habitation,
que je ne possède rien dedans ni meuble ni hi tech rien appart de qqs
vetements, elle a tous les factures plus son act de propritere et sa
decleration d' impots .
je vais partir de chez elle, mais je ne veux pas la laisser elle et sa
famille dans une mauvaise situation a cause de moi.
pouvez vous me conceillé pour l'assurer,
Bien cordialement
bonjour,
vous avez écrit:
" suite a un licenciment economique 2008,
mes collègues et moi avons pris la voie légale,(pré d'homme cour d'ppel
Et finallement la cour de cassacion), nous avons gagne contre notre
ex employeur,
mais cette semaine de Juin 2020, il y a un huissier de justice viennes
de me mettre en main propre un commendement aux fin de saisi vent.
car cette decision final de cassion,
nous obligeons de rembourser la totalité avec le dommage et interet, "
si la cour de cassation a confirmé l'arrêt la cour d'appel condamnant votre ex-employeur a vous verser des dommages et intérêts, d'ou vient ce commandement de payer aux fins de saisie-vente qui implique que votre créancier a obtenu un décision de justice favorable.
même si à jour, vous êtes insolvable, une procédure d'exécution forcée permet de remettre à zéro le délai de prescription dans l'attente d'un retour à meilleur fortune.
salutations
Merci Amajuris, pour votre reponse,
Mais si je quitte la france, comme je vis auj'ourd'hui , j'habite aux etats unis, 10 mois par an. quelles sont les conséquences ?
comment je peux sortir mon hebrgeur de cette histoire? sans lui laisser seul dans cette galere?
en vous remerciant,
Bien cordialement
Bonjour,
donc j'ai mit mon adresse chez une ami, mon ami et sa famille
en panique de cette situation,
C'est normal, car l'huissier va faire l'inventaire du contenu. Votre ami devra ouvrir une procédure de distraction à l'aide de factures pour isoler ce qui lui appartient.