Je viens de me séparer de ma compagne. partage des biens

Bonjour, Je viens de me séparer de mon amie. Nous avons deux enfants.
Il y a 10 ans nous avons décidé d'acheter une ruine 60 000 euros dans un village pour la restaurer et l'habiter. Les banques à l'époque ne prétaient que si ma compagne figurait seul sur le prét et l'acte notarié. D'un commun accord il était entendu entre nous, de façon orale et morale que je faisait les travaux et que je posséderai la moitié de la valeure de la maison. J'ai mis de coté mon travail pendant 3 ans et retapé la maison en grande partie à mes frais. Aujourd'hui la maison vaut 180 000 euros et je souhaite récupérer mes billes pour repartir plus loin. Faut il établir une reconnaissance de dette et sous qu'elle forme?
Elle a toujours semblé ok sur le principe, mais je doute aujourd'hui de son
intégrité. Quels sont mes recours? En ai je? Est ce que quelque chose est prévu dans mon cas, par la loi?
Je vous transmet une lettre adresse à mon ex compagne qui vous expose point par point l'objet du litige. Merci de me répondre, cordialement

Le jeudi 13 Aout 2015

Bonjour Olivia,

Je veux ici évoquer avec toi nos intérêts en commun calmement

Je vais essayer de rester concis et claire, ceci te demandera une réponse toute aussi claire et précise.
As tu envie que nous trouvions une solution pour finir cette histoire de quinze années qui ont données des beaux enfants Victor et Martin et une maison avec chambre d’hôte?

Pendant des années on a trouvé comme solution de déclarer que je n’habitais pas la maison qu’en fait j’habitai pour toucher un « revenu supplémentaire de la caf « que je t’ai toujours laissé gérer. J’aurai bien aimé habiter cette adresse, mais tu m’en as toujours dissuadé évoquant ce calcul.
Et puis il a fallu, vu nos revenus imaginer rentabiliser la cave sous forme de future chambre d’hôte. Tout a été pensé à ce moment là. On habiterai cette chambre le temps de pouvoir enfin faire les chambres du haut et les investir pour nous et enfin dégager la chambre du bas pour en faire ce pour quoi elle était destinée dés le départ, c‘est à dire une chambre d’hôtes pour dégager un complément de revenus à nos activités précaires respectives.
Dés le départ nous avions convenu que je faisais les travaux et que tu t’occuperai du reste, c’est à dire la déco que nous avons vu ensemble et la promotion de la chambre que nous avons vu ensemble même s’il est vrai que tu en as fait la plus grosse part. (énorme)
Les travaux signifiaient la réalisation de la chambre et la réalisation des chambres de Martin et la nôtre pour dégager la chambre d’hôte.
Les revenus de la chambre d’hôte devaient servir le foyer. J’avais même dit que les deux premières années des revenus serviraient à me rembourser l’investissement fait alors pour équiper cette partie de la maison.
He puis! Bonant mallant te voyant travailler pour cette chambre je ne t’ai jamais rien réclamé. L’un dans l’autre cela revenait au foyer et n’y trouvais rien à redire à ce que tu gères notre petite entreprise.
Tu as sans doute cru par là que la totalité des revenus était le fruit de ton travail, en occultant littéralement les investissements de ma personne et financiers de ma famille et moi en grosse parti. Il à fallu tout de même refaire là haut un toit, un plancher, des murs enduits à la chaux, des cloisons, poser des velux, mettre des tuiles, peindre les sols et les murs, l’électricité, en bas enduire une cave voutée, faire tout le réseau d’eau et électricité, les égouts, faire une chape et un béton lissé, consolider les murs et plafonds, faire faire les porte-fenêtre pour en bas par Bernard, les fenêtres du haut par un artisan, poser et équiper la chambre d’hôte de robinetteries, carreaux de verre de la douche, les chiottes, le cumulus indépendant etc.…
Tu comprendras que toute cette mise en valeur de cette maison est fait avec tout le soin que j’ai apporté pour faire de cet endroit un endroit à la fois fonctionnel et beau. Que ce soit en haut ou en bas. Tu te doutes j’en suis sure à quel point ce lieux compte pour moi après avoir mis autant d’heures, de sueur et d’argent. Sans compter que pendant ce temps mon travail de peintre n’avançait pas. Mais quand on aime on ne compte pas dirait l’autre.
C’est vrai que ce projet t’y a mis des rideaux, des cadres et de belles lampes, une belle table et un beau lit que tu as peint à la main, tout comme l’armoire pour une harmonie parfaite. Nous pouvons donc dire que c’est un projet commun et que chacun avons contribué à sa réalisation.
Aujourd’hui, les choses sont différentes mais les pierres restent et mes souvenirs aussi.
Nous ne nous aimons plus donc, mais avons des pierres et des enfants en commun ainsi que cette petite entreprise.
L’amour parti donc, que faisons nous? L’histoire merveilleuse que tu vie en ce moment n’a rien à voir avec tout ce qui va suivre. Cela reste entre toi, les enfants et moi. C’est pourquoi je te le redis votre histoire doit s’épanouir partout sauf là.
Nous avions conclu un accord moral entre nous de partages égaux respectant les investissements de chacun. Toi et moi étions d’accord sur ce point: à la revente de la maison, je devait avoir ma part et toi la tienne à 50%.
Lors de notre dernière entrevue tu as renouvelé ce souhait dans un désire d’équité alors que je te proposai d’établir comme il se doit une reconnaissance de dette en bonne et due forme. Tu m’as assuré que tu la signerais.
Je m’y attèle au plus vite, dés que possible, sans doute fin Septembre.
Maintenant les allocations de la Caf que j’ai toujours refusé de bénéficier pour que tu bénéficie du maximum sur le logement et les enfants seront revus dés septembre dans un soucis toujours de partage des coûts dus à l’éducation partagée des enfants.
Ceci tu n’y peux pas grand chose et n’a aucun pouvoir en la matière. Ce n’est donc pas un problème!
Par contre, les chambres d’hôte dégagent depuis le début de l’été et encore pour toi seule en ce moment un revenu non négligeable qu’il serait bien de partager aussi. Au final, une valeur ajoutée à la ruine que nous avons transformé te bénéficiera tout autant qu’a moi. C’est pourquoi il me semble juste de partager aussi ces revenus à 50%.
Ta part pour ton travail de réception et d’accueil des hôtes et ma part pour l’investissement et la réalisation des différents lieux de la maison rendant possible l’exploitation de cette chambre d’hôte. Dans un souci de justice, vu que je te laisse la jouissance des lieux, en plus.
Pour m’éviter tout sentiments de spoliation et d’injustice je renouvelle ma demande de partage des bénéfices liés à cette chambre d’hôte. Je sais que tu as fait ton parti de considérer ce revenu comme étant le fruit de ton travail, mais il ne serait pas juste de ne pas considérer le mien tout autant.
Je dois en plus de me passer des allocations de la CAF et de la chambre d’hôte jusque ici, ajouter un loyer pour me loger et pour recevoir mes enfants car nous avons ensemble pris la décision de les recevoir chacun notre tour à temps égal.
Il serait donc juste de compenser mes nouveaux frais par un partage égal de ce bénéfice. Toute autre façon de faire te semble t’elles juste?
Si je peux m’en agacer de temps en temps, c’est uniquement parce que je me heurte à quelqu’un qui choisi de s’éviter d’en parler ou de communiquer sur tout ces petites choses qui sont importante de régler dans le calme.
Personne ne m’empêchera de vouloir régler ça au plus vite pour le bien de tous et ainsi éviter les déchirements inutiles et douloureux pour nos enfants. Cela te demande juste de me restituer ce qui n’est pas le fruit de ton travail, mais du mien.
Cela te parait il concevable?
Pour le moment, si tu en convient tu as tout, je n’ai pour ma part que la garde alternée. C’est à dire ce qui t’arrange. Ce qui te dégage du temps.
Te semble t’il juste la situation actuelle?
J’aimerai pour une foie que tu prennes le temps de me lire et de me répondre sur ces différents points S’il te plait.

L’occasion t’est donnée de mettre en oeuvre les principes de justice et d’équité qui te semblaient essentiel quand ils concernaient les autres.
Merci de me répondre

Fabien

Bonjour, vous pouvez demander, preuve à l'appui, les sommes que vous avez intégrées dans le projet. Le travail ne vous sera pas indemnisé. La maison étant à son seul nom, vous ne pouvez rien demander sur le prix d'acquisition. Si aucun accord amiable ne peut se faire, il faudra aller en justice. Il est impératif de saisir le JAF pour entériner vos accords pour les enfants, cordialement

merci , est il prudent d'établir une reconnaissance de dette?

Si vous trouvez un accord amiable, il fait effectivement le mettre par écrit et surtout bien le signer par les deux parties, cordilement