Garde alterné et éloignement

Bonjour,

Je suis divorcé depuis 3 ans et j'ai deux enfant en garde alterné.
Ayant refait ma vie et voulant acquérir un bien immobilier j'aimerai savoir si j'ai un périmètre a respecté ou une autre réglementation en vigueur afin de conserver cette garde tout en m'éloignant raisonnablement.
En sachant que la mère des enfants fait aussi office de nourrisse et que les enfants malgré tout resterons scolarisés dans leur école actuel même en changeant de lieu d'habitation.
Merci de votre réponse.

Bonsoir,

Non, il n'y a aucun périmètre à respecter ni aucune règlementation particulière. A partir du moment où vous pouvez matériellement continuer à respecter les dispositions du jugement, il n'y a pas de difficulté.

Cela signifie que le même jugement continue de s'appliquer.

Néanmoins, si l'autre parent devait considérer que l'éloignement est trop important (la loi ne fixe aucune limite en terme de kilomètres, tout est question d'appréciation subjective)et est de nature à nuire à l'intérêt de l'enfant (ex: déplacement trop long pour aller à l'école avec pour conséquence une fatigue plus importante des enfants, l'obligation pour eux de se lever beaucoup plus tôt etc), il pourrait décider dans ce cas de saisir le Juge aux Affaires Familiales pour passer d'une résidence alternée à une résidence habituel chez l'un des parents et un simple droit de visite et d'hébergement pour l'autre.

Dans ce cas le juge appréciera le bien fondé ou non de la demande en fonction de nombreux éléments : la distance de l'éloignement, l'impacte sur le changement d'organisation des parents vis à vis de l'enfant etc tout en ayant en tête une seule et unique chose "l'intérêt supérieur de l'enfant".

En résumer, en soit, un simple déménagement n'a pas pour conséquence de modifier le jugement donc ce dernier (qui prévoit une résidence alternée) continue de s'appliquer. En revanche, un déménagement constitue un "fait nouveau" qui permet de demander au JAF la fixation de la résidence habituelle des enfants chez l'un ou l'autre des parents. Ensuite si le juge est saisi, il prendra en compte l'intérêt de l'enfant pour décider ou non de maintenir une résidence alternée ou de fixer ou non la résidence habituelle chez l'un ou l'autre des parents.

Voici le mécanisme expliqué sommairement. On ne peut pas aller au delà puisque la décision du juge n'est pas tant juridique que factuelle.

Bien cordialement.

bonjour marque de politesse
Nous avons vu une maison qui serait situé a 10 min de l'école des enfants (7 et 10 ans), soit 8.7km.
Nous avons opportunité d'acheter et surtout de ne plus payer de loyer aussi énorme qu'actuellement.

Pour la petite histoire, quand je me suis séparé, la mère des enfants devais vivre non loin de ces parents. Elle ne voulais pas entendre parlé de garde alternée a ce moment la.
Elle vivait chez ses parents avec les enfants s le temps de trouver un logement et que notre maison se vende.
J'ai donc pris un appartement a 2km du lieu d’habitation ...
4 mois après mon installation et deux jours avant noël la mère des enfants m'envoi un sms en me disant que dans deux jours elle déménagerais a 60 km d'ici vivre avec son nouveau copain.
Nous n'étions pas encore divorcé.
J'ai donc donné mon congé de cette appartement pour rejoindre mes enfants.
J'ai pris ce que j'ai trouvé comme location a ce moment la.

Aujourd'hui, mon fils m'apprend qu'il y a une possibilité qu'elle parte vivre dans le nord a 300 km d'ici.
Elle a déjà demandé aux enfants si ils accepteraient de la suivre.
Ma fille était en pleure et mon fils également.
Mon travail est sur Paris et je fait déjà 200km par jour pour continué a vivre au près de mes enfants.
Nos familles respectives habites autour de nous actuellement.
Je ne vois pas comment faire si un jour elle décide de partir dans le nord.
Aurais-je la garde ? ou est-ce que je perdrais ma seul famille restante (j'ai perdu mon père il y a 10 ans, ma mère l'année dernière et mon grand-père il y a peu).

Quand je me suis séparé j'ai du allé voir un psychologue pour ne pas sombré tant mes enfants sont important pour moi et tellement il me manquais.
J'ai peur de demain et je me pose beaucoup de question.
merci de vos réponses

bonsoir,


vous pouvez demander la garde exclusive de vos enfants du fait de l'éloignement de leur mère qui les couperait de tous liens : écoles, famille, amis

elle devrait vous informer du déménagement avant leur départ ; mais bien souvent, se sentant en faute, les mères ne le disent que rarement dans les délais légaux

mais il faut que vous attendiez le fait établi pour lancer la procédure que vous pourrez faire en référée pour accélérer les choses.

bonne soirée

Bonjour, en attendant précisez bien à l'école des enfants que leur radiation nécessité l'autorisation des personnes qui ont l'autorité parentale, cordialement