Bonjour,
Je souhaiterai avoir des renseignement préçis sur la reconduction automatique de mon cdd (sans mon accord).
Voila, je viens d'effectuer un cdd de 3 mois dans une societe de transport du 5 juin 2013 au 4 septembre 2013.
Ayant terminer se cdd je me croyer libre de tout engagement vis vis de cette societer, hors mon employeur refuse d'établir mon solde de tout compte il me dit que je suis toujour sous contrat celui ci aurait était reconduit automatiquement et il me demande de venir travailler. Vu l'énervement et les insultes que celuis ci ma proférer par téléphone il ma était impossible de savoir de quel type de contrat il s'agissait.
Etant donné que je subi dans cette entreprise un harcélement moral je ne souhaite ni de cdd et encore moins un cdi.
A la lecture de mon contrat initial il existe se qui me semble etre une clause de renouvellement? ou bien l'éventualité d'un renouvellent? (D'un commun accord des parties).
Je souhaiterai etre éclairé sur cette "clause", a savoir si j'ai l'obligation de venir travailler ou pas.
Je préçise que je n'ai jamais donné mon accord pour continuer ni pendant ni aprés mon cdd ni oralement ni par écrit et que je n'ai pas non plus manifester mon opposition a l'éventualité d'un nouveau contrat.
Egalement mon employeur ne ma pas demander si je souhaité poursuivre mon travail que se soit en cdd ou bien en cdi.
Je vous retranscris ici se qui y a de notifier sur mon contrat:
Mr ****** ****** est engagé par la SARL ********* en vue de l'aider a faire face a un surcroit temporaire d'activité lié au rattrapage des retards de livraison et faire face a une suractivité momentanée due a une demande de courses et de livraisons exeptionnelles.
Cet engagement et fait pour une durée déterminée de trois mois qui débute le 5 juin 2013 et se termine le 4 septembre 2013.
Etant conclu pour une durée déterminée, cet engagement prendra fin automatiquement et sans formalités a la date qui lui a été assignée ci-dessus comme terme.
Cet engagement pourra, d'un commun accord des parties, etre renouvelé une fois pour une durée déterminée qui ajoutée a la durée du contrat initial, ne pourra exéder la durée maximale prévue par les textes (18 mois en principe). Chaque renouvelement fera l'objet d'un avenant écrit au présent contrat.
Merci pour votre réponse que j'attent trés impatiament
Bonjour,
Vous êtes toujours libre de refuser le renouvellement du CDD, même avec une clause de renouvellement automatique. Seule différence, dans ce dernier cas, la prime de précarité ne vous serait pas versée.
Mais de toute façon, votre contrat ne semble pas présenter une clause de renouvellement automatique.
Un salarié peut-il refuser le renouvellement de son contrat CDD ?
Oui, un salarié peut refuser le renouvellement de son CDD
Deux cas peuvent se présenter:
1. Aucune clause dans le contrat CDD ne prévoit le renouvellement du contrat
Les parties sont alors entièrement libres de signer ou non un avenant de prolongation, en respectant les dispositions légales.
2. Une clause prévoit la possibilité de renouveler le contrat
Le salarié peut refuser le renouvellement de son contrat CDD. Sauf si la clause mentionne que le renouvellement sera automatique , vous devrez lui payer son Indemnité de Fin de Contrat .
Vous avez le droit dans ce cas de pourvoir le poste, pour la durée restant autorisée pour l'avenant , avec un autre salarié en contrat CDD, immédiatement et sans avoir à respecter de délai de carence .
http://www.easycdd.com/Questions-Frequentes/2.-Evenements-en-cours-de-contrat-CDD-et-renouvellement-du-contrat/Un-salarie-peut-il-refuser-le-renouvellement-de-son-contrat-CDD
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