Bonjour,
je suis actuellement en train de créer ma société et j'aimerai savoir si le produit que je veux commercialiser peut être brevetable.
je vais tenter de prendre un exemple concret sans pour autant expliquer ma futur activité. :)
Imaginons que je veuille commercialiser un produit tel qu'un grille-pain qui ne possède pas de bouton pour enclencher la mise en route. En soit, ce n'est ni plus ni moins qu'un grille-pain, mais la différence viens du fait qu'il ne nécessite pas d'action de notre part pour se mettre en marche. Les composants sont les mêmes qu'un grille pain classique à la différence prêt que la petite carte embarqué (en CMS) gère elle même l'allumage.
Sachant que j'utilise les mêmes composants, voir un peu moins mais que je modifie légèrement leurs fonctionnement, est ce que je peux breveter ce produit ?
Bonjour,
On ne peut breveter que la réalisation d'une solution technique à un problème technique. J'ai bien peur que les éléments que vous nous aviez exposé ne suffisent pas à déterminer ce problème technique.
Si il s'agit d'un grille-pain à mise en marche automatique, alors on a des grille-pains dans l'art antérieur, et des petite cartes CMS embarquées pour enclencher dans l’antériorité et les connaissances de l'homme du métier. Donc ce concept est très probablement non inventif, et donc non brevetable.
Cependant votre produit peut avoir des spécificités au niveau du grille-pain, de l'agencement, de la conception de la carte embarquée qui répondent à d'autres problèmes techniques qui peuvent eux être inventifs.
Le moyen d'en être sûre est d'entrer en contact et de présenter minutieusement votre produit à un conseil en propriété industrielle.
Cordialement.
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés