Bonjour,
J'ai une question à propos de l'application d'un brevet ou plutôt de sa portée. Pour faire simple, je vais prendre un exemple : si l'on considère les revendications suivantes d'un brevet :
1. Porte s'ouvrant dans les deux sens
2. Porte selon la revendication 1 et dégondable
3. Porte selon la revendication 2 et en bois exotique
Est-ce que, si je fabrique une porte en bois exotique dégondable mais qui ne s'ouvre pas dans les deux sens, je tombe sous le coup de ce brevet ? Pour moi, non puisque les revendications 2 et 3 dépendent de la première.
Merci d'avance.
Coach.
je vous conseille de regarder le site suivant sur les brevets :
http://www.brevetsenligne.com
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