Prêt de terrain à un agriculteur

Bonjour,
Nous aimerions prêter un champ d'herbe à un agriculteur qui fait l'élevage d'ânes. Dans quelles conditions pouvons-nous le faire et quelle précautions devons-nous prendre ?
Merci Dernière modification : 17/05/2011

Bonjour

S'agissant d'un prêt, le prêt à usage conviendrait.

Les avantages pour vous sont un engagement à court terme sans aucune contrainte et la possibilité de reprendre le champ si vous en avez un besoin pressant sachant que l'emprunteur n’a qu’un simple droit d’usage.

Ceux de l'emprunteur sont la gratuité du prêt, des formalités de publicité peu coûteuses garantissant un minimum de sécurité juridique, une très grande souplesse quant à la durée et la destination du bien et des conditions de reprise par le prêteur assez strictes. Il faut qu'il ait une raison valable.

Dans l'intérêt de chacun, faire rédiger l'acte par votre notaire ou votre avocat. Cela offrira une sécurité à chacun pour un coût relativement modeste.

Cordialement





Ces informations ne sauraient remplacer la consultation de votre Conseil habituel ou de tout autre professionnel du droit.

Toujours la plus grande méfiance concernant le pret d'un terrain à un exploitant agricole. Très difficile à récupérer ensuite.

Merci pour vos deux réponses !