Mon locataire ne veux payer les charges d'eau chaude

Bonsoir,
Je viens vers vous aujourd'hui car je suis dans le plus grand désarroi.
En effet, jusqu'à présent mon locataire payait ses charges d'eau chaude en fonction des tantièmes de l'appartement. l'appart est petit donc très peu de charge. Nous avons eu un changement de syndic qui à décider de faire payer l'eau chaude à la consommation réel "relevé de compteur" de chaque appart. Mon locataire à consommé 80m3 d'eau chaude/an à 11€ le m3 soit environ 900€. Je lui ai répercuter c'est charges, mais mon locataire ne veux pas payé celle ci, prétextant qu'il n'a pas été prévenu du changement de calcule des charges d'eau chaude ni par le syndic ni par moi. Moi même je n'étais pas au courant. il m'indique aussi qu'il est noté sur le contrat de location "eau chaude collective".
Je vais recevoir d'ici quelque jour un recommandé de sa part m'indiquant qu'il me paiera les charges d'eau chaude qu'à partir du jour ou je l'ai prévenu oralement "un relevé de compteur qu'il à fait lui même". Il me dit qu'il a fait appel à une association de consommateur bien connu et qu'il est dans ses droits et qu'il est prêt à aller plus loin.
Je ne sais que faire, je suis entre deux feux mon locataire qui ne veux rien savoir et le syndic qui me réclame les appels de fond.
aidez moi s'il vous plaie.
merci

Bonjour,
Le syndic n'a pas pu changer le mode de répartition des charges de son propre chef ! Cela nécessite une décision d'AG et probablement une modification du règlement de copropriété.

Bonjour,

Vous n'écrivez nulle part que les compteurs ont été posés depuis l'entrée en fonction du nouveau syndic.
Ils l'étaient à l'époque à laquelle le locataire est entré dans les lieux.

Quant à cette charge, que mentionnait le bail auquel le locataire fait référence ?

Bien que ce soit au locataire d'acquitter cette charge, je vous vois mal parti pour récupérer 900€ si le bail a été mal rédigé. Cela relève de votre responsabilité quand bien même vous auriez confié sa rédaction à un tiers à qui vous avez fait part du mode de calcul aux tantièmes.

Cordialement

Bonjour,
tout d'abord merci pour vos réponses.

"Le syndic n'a pas pu changer le mode de répartition des charges de son propre chef ! Cela nécessite une décision d'AG et probablement une modification du règlement de copropriété."
-Seul une décision en AG a été décidé pour changer les ancien compteurs eau chaude, par des nouveaux électroniques. Que le relevé puisse se faire par le couloire sans déranger les locataires.

"Vous n'écrivez nulle part que les compteurs ont été posés depuis l'entrée en fonction du nouveau syndic"
-Les nouveaux compteur ont été posé sous l'ancien syndic et le mode de relevé appliqué par le nouveau.
Même le président des copropriétaires n'était pas au courant du nouveau mode de relevé. Il l'a apprit lors de l'AG.

"Ils l'étaient à l'époque à laquelle le locataire est entré dans les lieux"
-Mon locataire à connu les deux syndic.

"Quant à cette charge, que mentionnait le bail auquel le locataire fait référence ?"
-Le contrat de location est un contrat "type" pré remplie, et à la case eau chaude il est indiqué collective, cumulus ou chauffe eau élec.,chaudière ou chauffe eau gaz. J'ai juste mi une croix sur collective, car l'eau chaude est produite par une chaudière collective.

J'ai essayé de répondre le plus clairement à vos questions, merci de votre implication.

Il n'y a pas lieu à tergiverser, le locataire est bien redevable de cette charge sous réserve de l'exactitude des relevés de comptage.
Son argument quant au caractère collectif de l'alimentation en eau chaude n'a pas de sens, celle-ci n'a pas changé elle est toujours collective.
C'est le décompte reste collectif, c'est la répartition qui a changé.
Cela va dans le sens de l'histoire: code de l'énergie L241-1 et suivants.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Vous disiez au début :
Moi même je n'étais pas au courant.
Et maintenant :
-Seul une décision en AG a été décidé pour changer les ancien compteurs eau chaude, par des nouveaux électroniques. Que le relevé puisse se faire par le couloire sans déranger les locataires.
Donc s'il y a eu décision en AG, vous êtes forcément au courant, ou vous devriez en tout cas l'être puisque, même si vous n'avez pas assisté à l'AG, vous en avez reçu le compte-rendu.

Ceci dit, je partage l'opinion de moisse :
Il n'y a pas lieu à tergiverser, le locataire est bien redevable de cette charge sous réserve de l'exactitude des relevés de comptage.

re bonjour,
merci à vous Moisse, Lag0, et Alterego pour vos réponses.
"Moi même je n'étais pas au courant" qu'il y avait eu un changement de calcul de l'eau chaude.
J'étais présent lors de l'AG mais il n'a jamais été question de changer le mode de calcul. Juste changer des conteurs vieux de 30 ans pour des plus modernes.
C'est le nouveau syndic qui à pris cette décision de changé le mode de calcul, plus équitable pour les grands appartements. Ce sujet du changement de calcul n'a jamais été mentionné en AG.

A votre avis que dois je faire à la réception de ce courrier en recommandé de la part de mon locataire? Dois je prendre un avocat? y a t'il une association qui puisse m'indiquer les démarches à suivre?

Cela fais 10ans que je loue, je n'ai jamais été confronté à des problèmes.

Dans la situation actuelle, votre locataire devra de toute façon vous rembourser les charges que vous payez pour lui. C'est le principe des charges au réel.
Donc peu importe comment l'eau est facturée, vous, copropriétaire, êtes en droit de recharger sur le locataire toutes les charges locatives que la copropriété vous fait payer.
Si l'affaire vient à être portée devant un juge, j'imagine mal qu'il rende une autre décision que celle-ci.

Bonjour,
merci aux experts pour les conseils et les informations. Je vais quand même essayé de trouver un accord amiable avec mon locataire. Mais s'il refuse j'irai plus loin en justice.
Encore merci à tous.

Bonsoir,
Je vais quand même essayé de trouver un accord amiable avec mon locataire. Mais s'il refuse j'irai plus loin en justice.
En quelque sorte l'accord amiable c'est "paye et tais-toi", sinon c'est la case "justice" ?
Vous pouvez tenter de le convaincre du bien-fondé de votre demande en ajoutant qu'une résistance de sa part va conduire à la résolution du bail pour défaut de paiement, avec les frais de recouvrement qui vont s'ajouter.

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Bonjour à tous,
Je profite de ce poste,dans l’espoir de recevoir une réponse que je n'arrive pas à trouver sur internet.
J'habite dans une maison a la campagne.A l'étage vit mon locataire et c'est donc depuis chez moi qu'il est approvisionné en eaux chaude et eaux froide(compteur séparés).Il ma donné sont préavis.Vous devinez ma question : Comment calculer (existe-il un document), le montant de l'eau chaude qu'il doit me payer ?

Merci de votre aide.

Comment calculer (existe-il un document), le montant de l'eau chaude qu'il doit me payer ?

Bonjour,
Ce n'est pas à présent qu'il s'en va qu'il faut vous poser cette question !
Au moment de la signature du bail, vous aviez obligation de lui signifier le mode de répartition des charges !

Oui d'accord, mais ça ne m'aide pas pour les suivants....merci quand même.

Mais si cela vous aide.
Pas de précisions au bail= pas de charges.
C'est simple.
Il en irait autrement s'il s'agissait d'un logement indépendant, résidence principale du locataire.

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Oui ça j'ai bien compris, que j'ai commis une erreur.
Pour aider les jeunes bailleurs, je laisse ce petit calcul, afin de ne pas commettre cette erreur également( le préciser dans le bail):

Tarif règlementé EDF
Puissance abonnement 9 kw
prix heures pleines :0.15720
prix heures creuses: 0.10960

Il faut 1,162*28°=32.5 kWh pour 1M3
Cout au metre cube: 32.5*0.10960= 3.56

3.56 * X mettre cube eau chaude + (X eau froide * taux)= Consommatin eaux chaude.

Voila si ça peut aider.....Monsieurs.

Non cela n'aide pas vraiment, il faudrait aussi préciser l'agrément des instruments de mesure, les compteurs divisionnaires étant susceptibles de dérèglements ce qui implique une vérification périodique et/ou un contrat d'entretien par un tiers.

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