Bonjour,
J'ai besoin de votre aide.
Je suis indépendant et j'ai passé hier le 29 Juillet un entretien chez un client en passant par un SS2I AAA qui m'a trouvé cette mission.
Le client nous a donné sa confirmation de mission et son accord juste après l'entretien et moi aussi j'ai donné mon accord oralement.
Ce matin, j'ai changé mon avis et j'ai refusé la mission en appelant mon commercial (SS2I) au téléphone car le trajet est long (1h30 porte à porte).
J'ai eu le commercial au téléphone qui me dit qu'il ne faut pas refuser cette mission car je me suis engagé sinon je dois payer au SS2I AAA une pénalité de 3000€. En fait, le SS2I m'a envoyé une convention avant l'entretien que j'ai signée le 25 Juillet.
La clause est la suivante :
« A la demande de SS2I AAA, le PRESTATAIRE s'engage à lui donner une exclusivité pendant 5 jours ouvrés à compter de sa présentation au client de SS2I AAA. En cas de non respect de cette clause, le PRESTATAIRE serait redevable à AAA d'une pénalité de 3 000 € ».
Qu'est-ce que cela veut dire d'après cette clause car j'ai mal à la comprendre ?
Quel est le risque si je n'accepte pas cette mission ?
Est-ce que je dois contacter un avocat ?
Pour moi c'est une clause abusive mais je veux savoir si le SS2I peut porter plainte contre moi ?
Est-ce que effectivement, je dois payer cette pénalité de 3000€ ?
Merci pour votre aide
Bonjour,
Est ce que, pareillement, une clause punitive s'applique à l'autre partie, à votre avantage, en cas de défaillance de sa part ?
Bjr,
Pour moi c'est une clause abusive mais je veux savoir si le SS2I peut porter plainte contre moi ?
Cette disposition dite clause pénale n'a rien d'abusif;
Par contre elle parait mal rédigée, puisqu'il est question d'exclusivité, laquelle est respectée si durant les 5 jours vous restez au bord de votre piscine.
Par contre:
Le client nous a donné sa confirmation de mission et son accord juste après l'entretien et moi aussi j'ai donné mon accord oralement.
Cela signiffie la rupture dun accord commercial dont vous pourriez avoir à supporter les suites financières en fonction des dommages allégués par le client.
car le trajet est long (1h30 porte à porte).
Pietre excuse, mieux vaut trouver autre chose, réputation...
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