Bonjour.
Je suis président et trésorier d'une association qui a signé un contrat avec un théâtre pour un spectacle qu'elle ne pourra pas produire faute d'avoir eu les subventions nécessaires.
Des pénalités très lourdes sont prévues en cas d'annulation.
L'association ne pouvant pas les honorer, ce théâtre pourra-t-il se retourner sur mes biens personnels pour obtenir réparation ?
En vous remerciant d'avance.
Bonjour,
La gestion notoirement fautive du président d'une association peut effectivement l'appeler à répondre à titre personnel.
Bien qu'en général la responsabilité civile aussi bien que pénale soit limitée à l'association, la faute du dirigeant peut l'amener à répondre sur son patrimoine personnel.
Dans votre cas signer un contrat disposant d'une clause pénale qu'on sait ne jamais pouvoir honorer est bien une faute grave.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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