Bonjour à tous et toutes,
Je suis actuellement confronté à un léger problème dont je ne saurai me tirer seul, c'est pourquoi j'ai pensé trouver de l'aide ici.
En tant que membre d'une association loi 1901, j'ai organisé avec mon équipe un évènement pour le téléthon consistant en un relais vélo de 400km.
D'un point de vue logistique il nous a été nécessaire de louer des véhicules, et suite à un léger accident nous avons à payer 3500€ de réparation (le conducteur avait son permis et était totalement sobre...).
Seulement, le bureau de l'association estime qu'au moins une partie de cette somme doit etre payée personnelement par les organisateurs et participants. Pour moi, seule la responsabilité de l'association est engagée, mais impossible de négocier.
Ce recours est il légal ? Est il possible d'exiger aux membres de l'association de payer de leur propre poche alors que l'accident a eu totalement lieu dans le cadre de l'association ?
Je ne suis pas sûr d'être dans la bonne section, mais celle ci me semblait être la plus appropriée.
Merci d'avance !
Paul :)
Bonjour,
Qui a loué les véhicules ? L'association ou une personne physique ?
L'association, avec une personne physique declarée comme conducteur !
Bonsoir,
Dans ces conditions c'est bien l'association qui est responsable.
Il faut espérer qu'à défaut de contracter une assurance de location correcte, ce qui n'est manifestement pas le cas, cette association a bien assuré sa responsabilité civile.
Encore que je ne sois pas certain que ce genre d'assurance n'exclue pas les sinistres d'origine automobile.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Merci, je vais voir avec le bureau mais je ne crois pas effectivement qu'une responsabilité civile ne puisse aider dans ce cas puisqu'aucun dommage a autrui n'ait été causé.
Et les 3500 euros ce n'est pas autrui qui réclame réparation ?
Simplement la RC exclue en général les sinistres automobiles, car une assurance spécifique est obligatoire.
Je suppose que le loueur réclame la remise en état d'un ou plusieurs véhicules détériorés et c'est bien la RC du conducteur qui est mise en cause ou celle de son commettant.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.