Renseignements sur vote dans association sportive

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Bonjour,

J'espère que quelqu'un pourra nous aider ?

Nous avons eu l'Assemblée Générale de notre club de petanque, il y a avait le renouvellement d'un tiers sortant. Nous avons envoyé les convocations à peu près 10 jours avant. Les bulletins de vote ont été imprimés au dernier momment, il y avait nos candidats et ceux d'une autre équipe. J'ai donc mis les trois premiers, un espace, et les trois autres, style M. x
mr y
mr z
******
mr a
mr b
mr c

Les candidats étaient là bien avant le vote et l'assemblee, ils ont vu les bulletins et n'ont rien dit, il n y avait aucune mauvaise intention de notre part.

Une fois l'élection passée, ils ont formulé une reclamation pour bulletins non conformes qui seraient incitatifs au vote. Je ne comprends pas comment et si on a fait une erreur ce n est vraiment pas voulu. Nous recherchons à nous défendre et à prouver notre bonne foi.
Par contre, eux allaient dehors faire les procurations de leur camp et nous n'avons rien dit. Il y avait un representant de la mairie, un du SAM Omnisport, et la presse.

Quels sont les articles qui régissent les règles de vote dans les associations ?
Est-ce obligatoire de mettre par ordre alphabetique ?
Peut-on faire les procurations au dernier moment ?
Peut-on les exiger avant afin d'éviter les fraudes ?
Devons-nous reprocéder au vote, ce qui serait bien ennuyeux, car nous avions beaucoup de projets pour 2015 ?

J'espère que vous pourrez nous aider et me renseigner très vite, nous avons une réunion mercredi soir.

Merci beaucoup d'avance.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Désolé de vous répondre si tard mais une panne informatique m'a privé d'internet durant 8 jours.

Les associations sont régies par la loi de juillet 1901 et tous ses textes modificatifs depuis cette date.

Est-ce que cette seconde équipe fait partie de l'association ou non ? Si la réponse est OUI, pourquoi avoir créé une seconde équipe, c'est souvent un sujet de rivalité et de discorde. Dans votre cas précis, est-ce que les statuts de votre association et le régement intérieur, prévoient des dispositions quand au renouvellement des membres du Conseil d'Administration dont le mandat arrive à échéance ?

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ce n est pas grave , l informatique cest vrai cest tres beau et qd cest en panne on est perdu


ce sont bien des adherents du club , ils etaient aux commandes du club jusqu a l an dernier apres avoir demissione repostuler et redemissioner etc,,, ils se sont fait sortir l an dernier en laissant les caisses vides ,
ce n est pas nous qui avons cree la seconde equipe , en vue de l assemblee generale nous avons mis une affiche au local si il y avait des candiidats
notre equipe a rerempli les caisses ( en prevision de travaux et amelioration du local) et mnt ils veulent revenir aux commandes
nous faisons partie dun groupement omnisports sur les statuts il n y a rien de marque sur cela

il y a juste marque renouvellement du tiers sortant tous les ans ( sans precision vote par procuration 1 par personne

nous n avons pas trouve qu il fallait mettre par ordre alphabetique ,ni autres
quelles sont vraiment les consignes en cas de vote ?? on nous a dit que si les statuts ne prevoyaient rien ils ne pouvaient pas grd chose
nous avons envoye les convocs 10jours avant

ils ont fait une reclamation ecrite apres le vote pour bulletins non conformes qui seraient incitatifs au vote !!! il y a bcp de personnes etrangeres donc nous avons mis les trois premiers noms un espace et les trois autres mais sans signes distinctifs ni rien

de plus ils voulaient faire dire a un adherent qu il avait recu le bulletin a la maison alors qu on avait imprime le matin meme
eux ils partaient faire les procurations dehors pour leurs collegues absents !!! on a pas voulu dhistoire ( malgre cela on a eu un point de pllus
pour l an prochain peut on exiger de faire les procs avant et refuser celles faites le jour meme
je m excuse de toute ces questions c est mon mari le secretaire mais comme au bureau personne ne sait se servir de l ordi c est moi qui les aide pour les courrier s et concours etc!!

je vous remercie bcp si vous pouviez nous renseigner un peu on est un peu perdus