Bonjour à tous,
Je fais partie du bureau d'une association loi 1901
Notre bureau est composé de 6 personnes et est renouvelé statutairement tous les 2 ans
Cependant, nous allons bientôt subir une désaffection d'un ou plusieurs membres du bureau. Or les statuts ne précisent rien concernant les démissions durant le mandat ni si le même processus électif que le renouvellement bisannuel doit être appliqué
Notre processus d'élection se contente de proposer des candidats qui sont élus ou non par les membres "standards" de l'association. Les fonctions ou postes qui seront attribués aux membres élus du bureau se décident par la suite, lors d'une réunion ou seuls ces membres sont présents.
La seule chose qui est sûr, c'est qu'il est indiqué que le bureau est composé de 6 membres (président, vice-président, trésorier, trésorier adjoint, secrétaire, secrétaire adjoint). Il n'est pas indiqué (ou refusé) qu'un membre du bureau cumule plusieurs fonctions.
J'aimerais donc savoir si, dans le cas où les statuts ne le mentionnent pas, la démission de n'importe quel membre du bureau doit obligatoirement entraîner une élection et dans le cas contraire, comment cela entre-t-il ou non en contradiction avec le fait qu'il est indiqué que le bureau est composé de 6 membres.
Merci
Bonjour,
Votre exposé est confus.
En réalité votre association désigne des administrateurs; lesquels désignent à leur tour un bureau composé de 6 personnes.
Mais cette démission n'entraine pas la perte du mandat d'administrateur élu en AG pas plus que celle de membre de l'association.
Dès lors il convient que le collège électoral, composé des membres de ce conseil d'administration, se réunisse afin de pourvoir à la nomination d'un autre membre du bureau.
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