Modification statut association - article 14 Bureau

Bonjour,

Je suis secretaire d'une association dont le président ne va surement pas renouveler son mandat. L'article 14 de nos statut mentionne :

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ;
2) Un-e- ou plusieurs vice-président-e-s ;
3) Un-e- secrétaire et, s'il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e- ;
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.

Dans le cas où personne ne souhaiterait occuper la fonction de président est il possible de modifier les statuts en retirant cette fonction, ou mieux est -il possible de modifier les statuts pour passer dans un mode d'amdinistration collegiale ?

En vous remerciant pour votre aide.

Jean-Baptiste. Dernière modification : 22/06/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

On ne peut pas supprimer le poste de Président dans une association au fonctionnement classique.

Mais il existe aussi une autre forme associative, à savoir collégiale.

https://www.assistant-juridique.fr/association_collegiale.jsp

Mais dès que le nombre d'adhérent augmente, c'est la pagaïe, impossible de diriger.
Comme on dit il faut (et cela suffit) un coq dans chaque poulailler.

Bonjour,

Je vous remercie pour votre retour. L'association collegiale pourrait être une solution. Nous sommes au total une douzaine de membres.

Est-il possible de modifier la forme associative actuelle pour la psser en collegiale, en passant par une modifiaction de statut soumis au vote en AG.

L'article que vous citez parle des statuts concernant le conseil d'administration et de son pouvoir, il y a t-il d'autres statuts à modifier en cas de passage en asso collègiale.

En vous remerciant pour votre retour,

Jean-Baptiste.

Il faut organiser la gouvernance. Collégiale n'exclut pas de fixer des quotums, des majotités diverses...

Et toujours se souvenir que la loi de l'association, réside dans ses statuts.