Mise à disposition terrain

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Bonjour,
Un adhérent d'une association peut-il mettre son terrain/local à disposition gratuite de la dite association (sous convention) ?

Même question s'il s'agit d'un salarié : un salarié d'une association peut-il conventionner avec la dite association pour une mise à disposition gratuite de son terrain / local ?

Merci d'avance.

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Hello !

Oui. Mais à mon humble avis c'est risquer d'aller au-devant de certains risques ou difficultés...

A+

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Merci pour votre avis, il me semblait bien que même si ce n'est pas illégal, cela reste risqué.

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Bonjour,

qu'entendez vous par "risqué" ? redressement fiscal ? ou ne pas pouvoir reprendre son terrain ?